Projet d’implantation d’une ferme aquacole terrestre en recirculation intensive dans la MRC de Pontiac par Samonix

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

Alerte dossier

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105 résultats

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Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB6 ( 25 août 2026, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Complément d’information sur les Objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2026

PR8.4 ( Juillet 2024, 20 pages, pdf, 4 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Samonix inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2026

PR5.20 ( Avril 2026, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Objectifs environnementaux de rejet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 août 2026

AV8 ( 19 août 2026, 9 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Avis public sur le projet publié dans Le Droit – version Web

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 août 2026

CM4.2 ( 10 août 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —4 août 2026

PR8.5 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 août 2026

CR2 ( 28 juillet 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte Contre les Changements Climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2026

PR8.3 ( Juillet 2026, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Lettre mandat d'audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 juillet 2026

CM4.1 ( 28 juillet 2026, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d'enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2026

AV3 ( 10 juillet 2026, 6 pages, pdf, 0.76 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Samonix Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 juin 2026

PR8.2 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 mai 2026

CM2.2 ( 25 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information

Auteur: Samonix Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.19 ( Mai 2026, 15 pages, pdf, 0.15 Mo )

Plan de biosécurité préliminaire

Auteur: Samonix Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 mai 2026

PR6 ( Mai 2026, 45 pages, pdf, 5 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 mai 2026

PR7 ( Mai 2026, 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

PR8.1.1 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

PR8.1.2 ( Mai 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mai 2026

CM2.1 ( 13 mai 2026, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique