Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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PR10.2 ( Avril 2026, 15 pages et annexes, pdf, 21 Mo )
Volume 8 - Réponses à la demande d'informations complémentaires
PR10.1 ( Février 2026, 4 pages, pdf, 0.56 Mo )
DA12 ( Avril 2026, 23 pages, pdf, 3 Mo )
Parc Éolien de Grosse-Île S.E.C
DA12.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.18 Mo )
DA10.1 ( 18 mars 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
Rectification de l’Initiateur sur les mémoires déposés à la Commission
DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Parc éolien de Grosse-Île S.E.C.
DA11.1 ( 17 mars 2026, 1 page, pdf, 0.46 Mo )
Profils topographiques préliminaires des fondations d’éoliennes E1-E2
DA10 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )
Parc éolien de Grosse-Île S.E.C.
DA11.2 ( 17 mars 2026, 1 page, pdf, 0.46 Mo )
Profils topographiques préliminaires des fondations d’éoliennes E3-E4
DA11 ( Mars 2026, 10 pages, pdf, 2 Mo )
Schémas de profils transversaux des fondations des éoliennes
DB4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
DC1 ( s. d., 9 pages, pdf, 1 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 11 février et le 4 mars 2026
DC3 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 13 Mo )
DC2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Parc Éolien de Grosse-Île S.E.C
DA9.6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DB3 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Synthèse des connaissances sur les mortalités dans les parcs éoliens du Québec
DB2 ( 12 février 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Précision sur la priorisation des projets déposés au Cadre pour la Prévention des sinistres
DB1 ( 11 février 2026, 16 pages, pdf, 5 Mo )
Consultations sur l’éolien – présentation au BAPE 10 et 11 février 2026
DA9.2 ( Février 2026, 5 pages, pdf, 1 Mo )
DA9 ( 13 février 2026, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Lettre énumérant les documents demandés lors de la séance du 12 février 2026
DA9.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DA9.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.29 Mo )
Parc Éolien de Grosse-Île S.E.C
DA9.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Note explicative – Mesures de protection du grèbe esclavon en lien avec le radar de brouillard
DA9.4 ( Février 2026, 5 pages, pdf, 2 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Jean-Lapierre
37, chemin Central
Havre-aux-Maisons (Québec) G4T 5H1
Téléphone: 418 986-3100, poste 342
Réseau Wifi gratuit et ordinateur mis à la
disposition des utilisateurs
Heures d'ouverture
Lundi: fermé
Mardi: 9h à 13h et 16h30 à 20h30
Mercredi et vendredi: 9h à 17h
Jeudi: 12h à 19h
Samedi: 9h30 à 16h30
Dimanche: 9h30 à 12h30