Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM2 ( 19 février 2026, 31 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DM4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM5 ( 23 février 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DM6 ( 23 février 2026, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DM7 ( 10 mars 2026, 6 pages, pdf, 0.52 Mo )
DM8 ( 28 février 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
DM8.1 ( 13 mai 2024, Pages 1588 à 1599, pdf, 0.31 Mo )
DM9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )
DM10 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
DM11 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DM12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DM13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )
DM14 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )
DM15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM16 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM17 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.05 Mo )
DM17.1 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
Julie-Anne Burke : Community Engagement and Information Session Summary, mémoire
DM18 ( 3 mars 2026, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DM19 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.07 Mo )
DM20 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DM21 ( 3 mars 2026, 1 page, pdf, 1 Mo )
DM22 ( 3 mars 2026, 1 page, pdf, 1 Mo )