Projet de ligne à 735 kV entre les postes Micoua et du Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

204 résultats

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Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 janvier 2019

déposé par un autre ministère

AV8 ( 15 janvier 2019, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Avis public sur le projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 janvier 2019

CM1 ( 9 janvier 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 janvier 2019

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 janvier 2019

CM5.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —31 janvier 2019

CM5.2 ( 31 janvier 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la date de dépôt de mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 février 2019

CM5.3 ( 12 février 2019, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —31 mai 2019

CM7 ( 31 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 janvier 2019

CR2 ( 18 décembre 2018, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2019

DA1 ( s. d, 53 pages, pdf, 4 Mo )

Synthèse des connaissances environnementales pour les lignes et les postes 1973-2013 – Intégration harmonieuse des lignes électriques

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2019

DA2 ( s. d., 53 pages, pdf, 7 Mo )

Synthèse des connaissances environnementales pour les lignes et les postes 1973-2013 – Paysage

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2019

DA3 ( 16 novembre 2018, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Adoption de la résolution no HA-246/2018

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2019

DA4 ( octobre 2014, 79 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

Cahier des bonnes pratiques en environnement – Construction de ligne de transport d’énergie

Auteur: HYDRO-QUÉBEC et UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 janvier 2019

DA5 ( septembre 2014, 60 pages et annexes, pdf, 0.70 Mo )

Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2019

HYDRO-QUÉBEC

DA6 ( 20 décembre 2018, 8 pages et annexe, pdf, 0.43 Mo )

Décision de la CPTAQ concernant certains lots touchés par le projet

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2019

HYDRO-QUÉBEC

DA7 ( 13 novembre 2018, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Compte rendu de la demande d’Hydro-Québec et orientation préliminaire, dossiers 420686 et 420687

Auteur: RÉGIE DE L’ÉNERGIE DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 janvier 2019

HYDRO-QUÉBEC

DA8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Audiences et décisions – Audiences en cours – Demande du transporteur relative à la construction d’une ligne à 735 kV entre les postes Micoua et Saguenay

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 janvier 2019

DA9 ( avril 2018, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Éléments du rétablissement du caribou forestier à l'échelle de l'aire de répartition de la population Pipmuacan

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 janvier 2019

DA10 ( avril 2018, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Qualité des habitats du caribou forestier à l’échelle du Québec et massifs forestiers potentiels dans l’aire de répartition de la population Pipmuacan

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 janvier 2019

DA11 ( octobre 2018, 1 carte, pdf, 0.68 Mo )

Stratégie de construction préliminaire

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 janvier 2019

DA12 ( avril 2018, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Contribution aux pertes permanentes d’habitat du caribou forestier dans l’aire de répartition de la population Pipmuacan

Auteur: LESMERISES, F., DUSSAULT, C., DRAPEAU, P. & ST-LAURENT, M.-H — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 janvier 2019

HYDRO-QUÉBEC

DA13 ( 2013, 56 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Évaluation des impacts des lignes de transport d’énergie sur l’écologie spatiale du caribou forestier au Québec, rapport scientifique présenté à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2019

DA14 ( janvier 2019, 37 pages, pdf, 7 Mo )

Présentation au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2019

DA15 ( avril 2018, 1 carte, pdf, 0.50 Mo )

Réseau de transport à 735 kV

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2019

DA16 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Figure I-6 – Profil de CM sous la ligne 7110 (situation future)

Auteur: HYDRO-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 janvier 2019

DA17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Figure I-5 – Profil de CM sous les lignes 7110 et 7019, phasage BCA-CAB (situation future)