Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DQ20 ( 10 août 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Question adressées à l’Arrondissement d’Ahuntsic-Cartierville
DQ20.1 ( 14 août 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )
DQ21 ( 13 août 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DQ21.1 ( 18 août 2026, 7 pages, pdf, 1 Mo )
DQ22 ( 13 août 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Questions adressées au ministère de la Culture et des Communications
DQ22.1 ( 18 août 2026, 3 pages, pdf, 0.42 Mo )
DQ23 ( 21 août 2026, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
DQ23.1 ( 27 août 2026, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
DQ24 ( 21 août 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DQ24.1 ( 24 août 2026, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )
DT1 ( 2 juin 2026, 78 pages, pdf, 0.62 Mo )
DT2 ( 3 juin 2026, 56 pages, pdf, 0.48 Mo )
DT3 ( 3 juin 2026, 54 pages, pdf, 0.50 Mo )
DT4 ( 7 juillet 2026, 52 pages, pdf, 0.42 Mo )
DT5 ( 8 juillet 2026, 41 pages, pdf, 0.43 Mo )
PR1.1 ( Juin 2019, 12 pages, pdf, 2 Mo )
PR2.1 ( Juillet 2019, 52 pages, pdf, 0.53 Mo )
PR2.2 (1 de 2) ( Juillet 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
PR2.2 (2 de 2) ( Juillet 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
PR2.3 ( Septembre 2019, 22 pages, pdf, 0.44 Mo )
PR3.1 ( Décembre 2024, 324 pages, pdf, 22 Mo )
PR3.2 ( Décembre 2024, 188 pages, pdf, 21 Mo )
PR3.3 ( Janvier 2018, 90 pages, pdf, 5 Mo )
PR3.4 ( Janvier 2018, 90 pages, pdf, 39 Mo )
PR3.5 ( Novembre 2018, 50 pages, pdf, 4 Mo )