Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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CR2 ( 6 mai 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
CM4.1 ( 7 mai 2026, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
AV3 ( 27 avril 2026, 6 pages, pdf, 0.60 Mo )
PR14.1 ( 2 avril 2026, 36 pages, pdf, 9 Mo )
Présentation du projet de l'initiateur lors de la séance publique d'information du 31 mars 2026
PR14.2 ( 2 avril 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Réponse à la question posée lors de la séance publique d’information du 31 mars 2026
PR8.2 ( Mars 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
CM2.2 ( 18 mars 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information
CM2.1 ( 9 mars 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d'information publique
PR8.1.1 ( Février 2026, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Février 2026, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR1.1 ( Juin 2019, 12 pages, pdf, 2 Mo )
PR2.1 ( Juillet 2019, 52 pages, pdf, 0.53 Mo )
PR2.2 (1 de 2) ( Juillet 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
PR2.3 ( Septembre 2019, 22 pages, pdf, 0.44 Mo )
PR3.1 ( Décembre 2024, 324 pages, pdf, 22 Mo )
PR3.2 ( Décembre 2024, 188 pages, pdf, 21 Mo )
PR3.3 ( Janvier 2018, 90 pages, pdf, 5 Mo )
PR3.4 ( Janvier 2018, 90 pages, pdf, 39 Mo )
PR3.5 ( Novembre 2018, 50 pages, pdf, 4 Mo )
PR3.6 ( Août 2021, 90 pages, pdf, 12 Mo )
PR3.7 ( Novembre 2022, 114 pages, pdf, 7 Mo )
Inventaires du milieu aquatique et suivi de l'aménagement - Secteur de l'école Sophie-Barat
PR3.8 ( Août 2018, 104 pages, pdf, 25 Mo )
PR3.9 ( Novembre 2022, 82 pages, pdf, 4 Mo )
PR3.10 ( Janvier 2023, 34 pages, pdf, 5 Mo )
PR4.1 ( Mars 2025, 71 pages, pdf, 11 Mo )