Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR8.5 ( Avril 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
PR14.1 ( 2 avril 2026, 36 pages, pdf, 9 Mo )
Présentation du projet de l'initiateur lors de la séance publique d'information du 31 mars 2026
PR14.2 ( 2 avril 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Réponse à la question posée lors de la séance publique d’information du 31 mars 2026
RP1 ( 14 octobre 2026, 96 pages, pdf, 0.89 Mo )
Projet de réfection du mur de soutènement en amont du barrage Simon-Sicard à Montréal