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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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45 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 août 2026

PR8.5 ( 18 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 août 2026

PR8.3 ( Juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandat d'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 août 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2026

AV3 ( 16 juillet 2026, 6 pages, pdf, 0.56 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2026

CR2 ( 13 août 2026, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 juin 2026

PR14.1 ( 23 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 18 juin 2026

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2026

PR8.2 ( Juin 2026, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 juin 2026

CM2.2 ( 4 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 juin 2026

PR6 ( Mai 2026, 180 pages, pdf, 30 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR4.4 ( Mai 2026, 9 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR7 ( Mai 2026, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR8.1.1 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR8.1.2 ( Mai 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2026

CM2.1 ( 26 mai 2026, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR1.1 ( Juin 2022, 39 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR2.1.1 ( Juin 2022, 45 pages, pdf, 0.82 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR2.1.2 ( Février 2025, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Directive - Méthodologie pour l'appréciation et le traitement des risques liés aux changements climatiques

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR2.2 ( Juillet 2022, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR2.3 ( Septembre 2022, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.1 ( février 2025, 754 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 1 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.3 ( Septembre 2023, 11 pages, pdf, 3 Mo )

Simulations visuelles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.4 ( Novembre 2025, 100 pages, pdf, 22 Mo )

Site de l'habitat de compensation du poisson

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.5 ( Décembre 2025, 14 pages, pdf, 0.39 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.6 ( Octobre 2025, 11 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions et commentaires - Consultation autochtone

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.7 ( Décembre 2025, 16 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Consultation autochtone