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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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170 résultats

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2026

DQ28.1 ( 26 octobre 2026, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ28

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2026

DQ25.1 ( Octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.82 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —27 octobre 2026

DQ23.1 ( 26 octobre 2026, 10 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Protection de la biodiversité, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2026

DQ24.1 ( 26 octobre 2026, 5 pages, pdf, 0.86 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24_

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2026

DQ26.1 ( 23 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2026

DQ27.1 ( 23 octobre 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2026

DQ28 ( 22 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Question adressée au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2026

DQ27 ( 22 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Question adressée à Transports Canada

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2026

DQ23 ( 22 octobre 2026, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à QSL International Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2026

DQ25 ( 22 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à la Ville de Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2026

DQ26 ( 22 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 octobre 2026

DQ24 ( 22 octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

DQ24_Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Protection de la biodiversité, de la

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —21 octobre 2026

DT4 ( 6 octobre 2026, 46 pages, pdf, 0.62 Mo )

Séance tenue le 6 octobre 2026 en soirée à Sorel-Tracy

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2026

DB8 ( 20 octobre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

Courriel de transmission sur l’aire de répartition et d’habitat essentiel du chevalier cuivré

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2026

DQ15.1 ( 19 octobre 2026, 14 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ16.1 ( 19 octobre 2026, 6 pages, pdf, 0.99 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Direction de la santé publique de la Montérégie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ18.1 ( 16 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.75 Mo )

Réponse à la DQ18 portant sur la gestion des risques d’accidents industriels

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ19.1 ( Octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.69 Mo )

DQ19.1_Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Administration de pilotage des Laurentides — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ22.1 ( 15 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: MRC de Pierre-De-Saurel — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ19.2 ( 10 juillet 2026, 67 pages, pdf, 8 Mo )

Étude sur le potentiel des filières économiques territoriales - Rapport final

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —19 octobre 2026

DT5 ( 7 octobre 2026, 47 pages, pdf, 0.48 Mo )

Séance du 7 octobre en après-midi à Sorel-Tracy

Auteur: Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ21.1 ( 19 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ17.1 ( 19 octobre 2026, 4 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 octobre 2026

DQ20.1 ( 19 octobre 2026, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 octobre 2026

DQ15 ( 15 octobre 2026, 5 pages, pdf, 0.17 Mo )

Questions adressées à QSL International Ltée