Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR4.4 ( Mai 2026, 9 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR7 ( Mai 2026, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR8.1.1 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR8.1.2 ( Mai 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2026

CM2.1 ( 26 mai 2026, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR1.1 ( Juin 2022, 39 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR2.1.1 ( Juin 2022, 45 pages, pdf, 0.82 Mo )

Directive

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR2.1.2 ( Février 2025, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Directive - Méthodologie pour l'appréciation et le traitement des risques liés aux changements climatiques

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR2.2 ( Juillet 2022, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR2.3 ( Septembre 2022, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.1 ( février 2025, 754 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 1 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.2 (1 de 2) ( Février 2025, 233 pages, pdf, 48 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 2 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.2 (2 de 2) ( Février 2025, 157 pages, pdf, 7 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 2 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.3 ( Février 2025, 231 pages, pdf, 40 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 tome 1 - Annexes

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.4 ( Février 2025, 144 pages, pdf, 37 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 tome 2 - Annexes

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.5 ( Février 2025, 269 pages, pdf, 39 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 1 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.6 ( Février 2025, 346 pages, pdf, 60 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 2 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.7 ( Février 2025, 401 pages, pdf, 56 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 3 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.8 ( Février 2025, 311 pages, pdf, 51 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 4 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.9 ( Février 2025, 343 pages, pdf, 69 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 5 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.10 ( Février 2025, 600 pages, pdf, 31 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 6 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.11 ( Février 2025, 397 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 7 - Études sectorielles

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.1 ( Mai 2025, 82 pages, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.2 ( Décembre 2025, 70 pages, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.3 ( Mars 2026, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité