Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

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137 résultats

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Auteur: COVABAR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 octobre 2026

DM21.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

COVABAR : Comité de liaison Northvolt

Auteur: Joseph A. Soltész — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 octobre 2026

DM6.2 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Joseph A. Soltész : Complément d’information aux questions posées lors de la séance du 6 octobre 2026

Auteur: Mères au front — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 octobre 2026

DM13.1 ( 7 octobre 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Mères au front : Rectification de la présentation du mémoire

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2026

DQ7.2 ( 8 octobre 2026, 12 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions 5 à 16 du document DQ7

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 octobre 2026

DQ11.2 ( s. d., 37 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )

Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d’approvisionnemen

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 octobre 2026

DQ11.1 ( 6 octobre 2026, 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Ministère la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 octobre 2026

DQ12.1 ( 5 octobre 2026, 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: John Moseley — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —7 octobre 2026

DM26 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

John Moseley : Mémoire

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 octobre 2026

DA4.2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Errata au document DA4.2

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 octobre 2026

DQ9.1 ( 5 octobre 2026, 35 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2026

DQ8.1 ( 5 octobre 2026, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 octobre 2026

DC1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.80 Mo )

Commentaires du public reçus par la commission entre le 21 septembre et le 1er octobre 2026

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 octobre 2026

DQ10.1 ( Octobre 2026, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Chambre de commerce et d’industrie de Sorel-Tracy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 octobre 2026

DM18 ( 1 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Chambre de commerce et d’industrie de Sorel-Tracy : Mémoire

DQ7.1 ( 5 octobre 2026, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7