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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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56 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2026

PR8.4 ( Juillet 2026, 180 pages, pdf, 8 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: AtkinsRealis — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

QSL International Ltée

DA1 ( 29 août 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Étude d’impact environnemental - Erratum

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Phase d’exploitation – Résultats Particules en suspension (24 heures)

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3 ( s. d., 22 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2026

DB3 ( 9 septembre 2026, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Réseau routier et Réseau de camionnage

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2026

DB4 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Présentation - Zone industrialo-portuaire, secteur Saint-Laurent

Auteur: AtkinsRealis — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 septembre 2026

QSL International Ltée

DA2 ( 31 août 2026, 69 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé des changements à l’étude d’impact

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 septembre 2026

AV8 ( 1 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.70 Mo )

Avis public sur le projet publié dans Les 2 Rives

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB2 ( 31 août 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Évolution du vrac solide sur le Saint-Laurent entre 2020 et 2024

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Stratégie maritime Avantage Saint-Laurent, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 août 2026

CM4.2 ( 24 août 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 août 2026

PR8.5 ( 18 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 août 2026

PR8.3 ( Juillet 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandat d'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 août 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2026

CR2 ( 13 août 2026, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2026

AV3 ( 16 juillet 2026, 6 pages, pdf, 0.56 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 juin 2026

PR14.1 ( 23 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 18 juin 2026

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2026

PR8.2 ( Juin 2026, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 juin 2026

CM2.2 ( 4 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant la séance publique d’information

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 juin 2026

PR6 ( Mai 2026, 180 pages, pdf, 30 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR4.4 ( Mai 2026, 9 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR7 ( Mai 2026, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR8.1.1 ( Mai 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mai 2026

PR8.1.2 ( Mai 2026, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2026

CM2.1 ( 26 mai 2026, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d’information publique