Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ7 ( 1 octobre 2026, 10 pages, pdf, 0.21 Mo )

DQ7_Questions adressées au ministère de de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ9 ( 1 octobre 2026, 9 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions adressées à QSL International Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ8 ( 1 octobre 2026, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ10 ( 1 octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées à la Ville de Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ14 ( 1 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ11 ( 1 octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées à Transports Canada

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ12 ( 1 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées au ministère la Santé et des Services sociaux

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 octobre 2026

DQ13 ( 1 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à l’Administration portuaire de Montréal

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 octobre 2026

DQ14.1 ( 2 octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14, 2 octobre 2026

Auteur: McCarthy Tétrault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2026

DD1.1 ( 25 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Demande de traitement confidentiel en lien avec les questions 1 et 7 du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —1 octobre 2026

DD1 ( 30 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Suivi de la demande de traitement confidentiel demandée dans le document DQ1

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2026

DQ1.1 ( 25 septembre 2026, 21 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2026

DB7 ( 21 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Courriel en réponse aux questions posées lors des audiences sur le niveau bruit

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2026

DQ1.2 ( 29 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponse à la question 7 du document DQ1

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DB5.1 ( 6 avril 2023, 323 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Évaluation des effets cumulatifs des activités maritimes sur le Saint-Laurent et la rivière Saguenay - Projet pilote (2023)

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ5.2 ( 2023, 16 pages, pdf, 3 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier - partie 2 Paramètres (valeurs de 2019)

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ5.1 ( 18 septembre 2026, 5 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ3.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: CPCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

Ministère des Transports et de la Mobilité durable

DQ5.3 ( Août 2018, 61 pages, pdf, 2 Mo )

Coûts sociaux externes du transport routier sur la Côte-Nord, aout 2018

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ6.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT2 ( 9 septembre 2026, 67 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 9 septembre en après-midi à Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT3 ( 9 septembre 2026, 59 pages, pdf, 0.70 Mo )

Séance tenue le 9 septembre en soirée à Sorel-Tracy

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatique, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ4.1 ( 18 septembre 2026, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT1 ( 8 septembre 2026, 72 pages, pdf, 0.83 Mo )

Séance tenue le 8 septembre 2026 en soirée à Sorel-Tracy