Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Alerte dossier
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DQ7 ( 1 octobre 2026, 10 pages, pdf, 0.21 Mo )
DQ9 ( 1 octobre 2026, 9 pages, pdf, 0.19 Mo )
DQ8 ( 1 octobre 2026, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )
Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable
DQ10 ( 1 octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )
DM6.1 ( s. d., 21 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ14 ( 1 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
DQ11 ( 1 octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )
DQ12 ( 1 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Questions adressées au ministère la Santé et des Services sociaux
DQ13 ( 1 octobre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Questions adressées à l’Administration portuaire de Montréal
DQ14.1 ( 2 octobre 2026, 3 pages, pdf, 0.31 Mo )
DM13 ( 1 octobre 2026, 16 pages, pdf, 2 Mo )
DM15 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DM11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
DM16 ( 1 octobre 2026, 13 pages, pdf, 0.34 Mo )
DM20 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
DM21 ( 1 octobre 2026, 34 pages, pdf, 14 Mo )
DM20.1 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Vigie Citoyenne Port de Contrecœur : Présentation du mémoire
DM23 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DM23.1 ( Automne 2026, 6 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )
Alexandre Richard : Enjeux liés à la croissance du trafic maritime - Présentation du mémoire
DM24 ( 1 octobre 2026, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )
DM25 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM14 ( 1 octobre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DM17 ( 30 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
PALME Québec : Confirmation de l’engagement durable de la Ville de Sorel-Tracy, Mémoire
DM22 ( 1 octobre 2026, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )
DM12 ( 1 octobre 2026, 11 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )