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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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146 résultats

Auteur: Joseph A. Soltész — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM6 ( 2026, 24 pages, pdf, 2 Mo )

Joseph A. Soltész : Mémoire

Auteur: Développement économique Pierre-De Saurel — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM5 ( Septembre 2026, 10 pages, pdf, 0.70 Mo )

Développement économique Pierre-De Saurel : Mémoire

Auteur: Ville de Contrecœur — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM3 ( Septembre 2026, 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Ville de Contrecœur : Mémoire

Auteur: Société d’aide au développement des collectivités Pierre-De Saurel — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM2 ( 18 septembre 2026, 5 pages, pdf, 0.61 Mo )

Société d’aide au développement des collectivités Pierre-De Saurel : Mémoire

Auteur: Société des parcs industriels Sorel-Tracy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM7 ( 30 septembre 2026, 13 pages, pdf, 0.50 Mo )

Société des parcs industriels Sorel-Tracy : Mémoire

Auteur: Société de développement économique du Saint-Laurent — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM8 ( 30 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Société de développement économique du Saint-Laurent : Mémoire

Auteur: Armateurs du Saint-Laurent — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM10 ( 30 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Armateurs du Saint-Laurent : Mémoire

Auteur: McCarthy Tétrault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —1 octobre 2026

DD1.1 ( 25 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Demande de traitement confidentiel en lien avec les questions 1 et 7 du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —1 octobre 2026

DD1 ( 30 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Suivi de la demande de traitement confidentiel demandée dans le document DQ1

Auteur: Michel Pagé — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM4 ( 26 septembre 2026, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Michel Pagé : Pour une cohésion citoyenne au sein d’une société pérenne, Mémoire

Auteur: Mireille Payette — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM1 ( 16 septembre 2026, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Mireille Payette : Mémoire

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2026

DM9 ( Octobre 2026, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Ville de Sorel-Tracy : Mémoire

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2026

DQ1.1 ( 25 septembre 2026, 21 pages et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2026

DB7 ( 21 septembre 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Courriel en réponse aux questions posées lors des audiences sur le niveau bruit

Auteur: QSL International Ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2026

DQ1.2 ( 29 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponse à la question 7 du document DQ1

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DB5.1 ( 6 avril 2023, 323 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Évaluation des effets cumulatifs des activités maritimes sur le Saint-Laurent et la rivière Saguenay - Projet pilote (2023)

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ5.2 ( 2023, 16 pages, pdf, 3 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier - partie 2 Paramètres (valeurs de 2019)

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ5.1 ( 18 septembre 2026, 5 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ3.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: CPCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

Ministère des Transports et de la Mobilité durable

DQ5.3 ( Août 2018, 61 pages, pdf, 2 Mo )

Coûts sociaux externes du transport routier sur la Côte-Nord, aout 2018

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ6.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT1 ( 8 septembre 2026, 72 pages, pdf, 0.83 Mo )

Séance tenue le 8 septembre 2026 en soirée à Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT2 ( 9 septembre 2026, 67 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 9 septembre en après-midi à Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

DT3 ( 9 septembre 2026, 59 pages, pdf, 0.70 Mo )

Séance tenue le 9 septembre en soirée à Sorel-Tracy

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatique, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ4.1 ( 18 septembre 2026, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4