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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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146 résultats

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2026

DQ2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2026

DB6 ( 15 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Cible d’augmentation de 25 % des tonnages de marchandises transbordées dans les ports et les centres intermodaux ferroviaires du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ5 ( 16 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ4 ( 16 septembre 2026, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatique, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ6 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ1 ( 16 septembre 2026, 8 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions adressées à QSL International Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ2 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions adressées à Ville de Sorel-Tracy

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2026

DQ3 ( 16 septembre 2026, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions adressées à Transports Canada

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Estimation annuelle du nombre de trains - scénario ferroviaire

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Économie de kilométrage – Train vs camion

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4 ( 14 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Courriel de transmission des documents afférents aux engagements de QSL formulés lors des séances de la première partie de l'audience

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2026

DA4.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Évaluation sommaire du rapprochement de l'engrais de son point de consommation

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2026

DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Évaluation des effets cumulatifs des activités maritimes sur le Saint-Laurent et la rivière Saguenay - Projet pilote (2023)

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2026

PR8.4 ( Juillet 2026, 180 pages, pdf, 8 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: AtkinsRealis — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

QSL International Ltée

DA1 ( 29 août 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Étude d’impact environnemental - Erratum

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Phase d’exploitation – Résultats Particules en suspension (24 heures)

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3 ( s. d., 22 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: QSL International Ltée — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2026

DA3.2 ( s. d., 18 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Capsules présentées lors des séances du 8 et 9 septembre 2026

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2026

DB3 ( 9 septembre 2026, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Réseau routier et Réseau de camionnage

Auteur: Ville de Sorel-Tracy — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2026

DB4 ( s. d., 14 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Présentation - Zone industrialo-portuaire, secteur Saint-Laurent

Auteur: AtkinsRealis — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —8 septembre 2026

QSL International Ltée

DA2 ( 31 août 2026, 69 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé des changements à l’étude d’impact

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 septembre 2026

CM4.3 ( 14 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 septembre 2026

AV8 ( 1 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.70 Mo )

Avis public sur le projet publié dans Les 2 Rives

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB2 ( 31 août 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Évolution du vrac solide sur le Saint-Laurent entre 2020 et 2024

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2026

DB1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Stratégie maritime Avantage Saint-Laurent, présentation