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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales :

  • La décision

  • L'analyse et le suivi environnemental

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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146 résultats

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.7 ( Décembre 2025, 16 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Consultation autochtone

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.11 ( Février 2025, 397 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 7 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.7 ( Février 2025, 401 pages, pdf, 56 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 3 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.8 ( Février 2026, 141 pages, pdf, 10 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 30 décembre 2025 - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.9 ( Mars 2026, 8 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions et commentaires - Troisième série

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.10 ( Avril 2026, 53 pages, pdf, 10 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 24 mars 2026 - Troisième série

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.2 (1 de 2) ( Février 2025, 233 pages, pdf, 48 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 2 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.2 (2 de 2) ( Février 2025, 157 pages, pdf, 7 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 2 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.3 ( Février 2025, 231 pages, pdf, 40 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 tome 1 - Annexes

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.4 ( Février 2025, 144 pages, pdf, 37 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 tome 2 - Annexes

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.5 ( Février 2025, 269 pages, pdf, 39 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 1 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.6 ( Février 2025, 346 pages, pdf, 60 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 2 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.8 ( Février 2025, 311 pages, pdf, 51 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 4 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.9 ( Février 2025, 343 pages, pdf, 69 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 5 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.10 ( Février 2025, 600 pages, pdf, 31 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 6 - Études sectorielles

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.1 ( Mai 2025, 82 pages, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.2 ( Décembre 2025, 70 pages, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.3 ( Mars 2026, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.1 ( Juin 2025, 34 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.2 ( Novembre 2025, 377 pages, pdf, 61 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 juin 2025

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

CM4.1 ( 14 août 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête