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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction et d'exploitation d'un nouveau terminal portuaire à Sorel-Tracy

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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170 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.2 ( Décembre 2025, 70 pages, pdf, 8 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.3 ( Mars 2026, 42 pages, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.7 ( Février 2025, 401 pages, pdf, 56 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 3 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.4 ( Novembre 2025, 100 pages, pdf, 22 Mo )

Site de l'habitat de compensation du poisson

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.5 ( Décembre 2025, 14 pages, pdf, 0.39 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.3 ( Septembre 2023, 11 pages, pdf, 3 Mo )

Simulations visuelles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.1 ( février 2025, 754 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 1 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.5 ( Février 2025, 269 pages, pdf, 39 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 1 - Études sectorielles

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.2 (1 de 2) ( Février 2025, 233 pages, pdf, 48 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 2 - Rapport principal

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.11 ( Février 2025, 397 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 tome 7 - Études sectorielles

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR4.1 ( Mai 2025, 82 pages, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.2 ( Novembre 2025, 377 pages, pdf, 61 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 19 juin 2025

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR3.2 (2 de 2) ( Février 2025, 157 pages, pdf, 7 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 tome 2 - Rapport principal

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.1 ( Juin 2025, 34 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.6 ( Octobre 2025, 11 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions et commentaires - Consultation autochtone

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 mai 2026

PR5.9 ( Mars 2026, 8 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions et commentaires - Troisième série

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.7 ( Décembre 2025, 16 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Consultation autochtone

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.10 ( Avril 2026, 53 pages, pdf, 10 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 24 mars 2026 - Troisième série

Auteur: QSL INTERNATIONAL LTÉE — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2026

PR5.8 ( Février 2026, 141 pages, pdf, 10 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 30 décembre 2025 - Deuxième série

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

CM4.1 ( 14 août 2026, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête