Projet de construction d'un pont au-dessus de la rivière Batiscan sur la route 138

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.

34 résultats

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 septembre 2024

AV3 ( 5 septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 février 2025

AV8 ( 2 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Avis public sur le projet, Le Nouvelliste numérique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 septembre 2024

CM1 ( 18 septembre 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 juillet 2024

CM1 ( 24 juillet 2024, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste du centre de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juillet 2024

CM2 ( 24 juillet 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 septembre 2024

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Curriculum vitae de la commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 septembre 2024

CM5.1 ( 12 septembre 2024, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —19 décembre 2024

CM7 ( 20 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué annonçant la publication du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 septembre 2024

CR2 ( 12 septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Lettre de nomination de la commissaire

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 novembre 2024

DA1 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

L'aménagement à l'approche nord du pont

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —17 octobre 2024

DT1 ( 9 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation avec le requérant et l’initiateur du projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 octobre 2024

DT2 ( 21 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation avec le requérant et l’initiateur du projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 octobre 2024

DT3 ( 28 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation avec le requérant et l’initiateur du projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA1.1 ( Novembre 2022, 22 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA2.1 ( Novembre 2022, 23 pages. PDF, pdf, 0.82 Mo )

Directive

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA2.2 ( Novembre 2022, 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

PA2.3 ( Janvier 2023, 9 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Rapport des observations et des enjeux soumis dans le cadre des consultations publique et interministérielle

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA2.4 ( Janvier 2023, 40 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur les enjeux du projet

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.1 ( Juin 2024, 182 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1, Rapport principal

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (1 de 4) ( Juin 2024, 32 pages PDF, pdf, 96 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexe A

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (2 de 4) ( Juin 2024, 194 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexes B à L

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (3 de 4) ( Juin 2024, 394 pages PDF, pdf, 52 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexe J

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.2 (4 de 4) ( Juin 2024, 146 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2, Annexe K

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.3 (1 de 2) ( Juin 2024, 162 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3, Annexes L à M

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA3.3 (2 de 2) ( Juin 2024, 780 pages PDF, pdf, 84 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3, Annexe N à W