Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PA3.4 ( 24 juillet 2024, 12 pages PDF, pdf, 3 Mo )
PA4 ( Juin 2024, 69 pages PDF, pdf, 18 Mo )
PA5 ( Juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
PA6.1.1 ( Juillet 2024, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PA6.1.2 ( Juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique
PA6.2 ( Juillet 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )
PA6.3 ( Septembre 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une médiation
PA6.4 ( Août 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
RP1 ( 20 décembre 2024, 39 pages, pdf, 0.85 Mo )
Projet de construction d'un pont au-dessus de la rivière Batiscan sur la route 138