Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
Inscrivez-vous à l'alerte dossier pour recevoir les informations concernant ce dossier du BAPE.
M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
CR2 ( 19 juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
PR8.5 ( Mai 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
PR8.3 ( Juin 2025, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )
CM4.1 ( 19 juin 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
AV3 ( Mai 2025, 6 pages, pdf, 0.72 Mo )
CM2 ( Avril 2025, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )
CM1 ( Avril 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )
PR8.2_Avis sur la tenue d'une période d'information publique ( Mars 2025, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
PR6 ( Mars 2025, 46 pages PDF, pdf, 17 Mo )
PR4.4 ( Janvier 2025, 19 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )
PR7 ( Mars 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
PR8.1.1 ( Mars 2025, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR1.1 ( Janvier 2023, 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR2.1 ( Janvier 2023, 38 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )
PR2.2 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.23 Mo )
PR2.3 ( Mars 2023, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR3.1 ( Août 2024, 376 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR3.2 ( Août 2024, 230 pages PDF, pdf, 21 Mo )
PR3.3 ( Août 2024, 326 pages PDF, pdf, 46 Mo )
PR3.4 ( Août 2024, 220 pages PDF, pdf, 85 Mo )
PR3.5 ( Mars 2023, 54 pages PDF, pdf, 52 Mo )
PR3.6 ( Février 2023, 92 pages PDF, pdf, 14 Mo )
PR3.7 ( Juillet 2024, 162 pages PDF, pdf, 10 Mo )
Étude de caractérisation environnementale préliminaire des sols
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Gisèle-Paré
2550, rue Eugène-Marsan
Sainte-Julienne (Québec) J0K 2T0
Téléphone: 450-831-3811
bibliotheque@sainte-julienne.com
Heures d'ouverture
Lundi et dimanche: Fermé
Mardi: 9h à 19h
Mercredi et jeudi: 9h à 18h
Vendredi: 9h à 12h
Samedi: 9h à 14h
Adresse
À venir
Heures d'ouverture
À venir