Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DQ11.2 ( 30 octobre 2025, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DQ11.1 ( 27 octobre 2025, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
DQ11.3 ( 30 octobre 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DQ11 ( 22 octobre 2025, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DB3.1 ( 1er octobre 2025, 1 page, pdf, 0.29 Mo )
DQ10.1 ( 8 octobre 2025, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )
MRC de Montcalm
DB3 ( Août 2025, 143 pages et annexes, pdf, 66 Mo )
Plan régional des milieux humides et hydriques – Rapport préparé pour la MRC de Montcalm
DQ10 ( 26 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
DQ9.1 ( 24 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
DQ8.1 ( 24 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ7.2 ( 23 septembre 2025, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )
DQ8 ( 22 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DQ9 ( 22 septembre 2025, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DQ7.1 ( 18 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DA9 ( 29 août 2025, 5 pages, pdf, 1 Mo )
Hydro-Québec
DA8 ( 30 juillet 2025, 2393 pages PDF, pdf, 199 Mo )
Hydro-Québec
DA10 ( Septembre 2025, 33 pages et annexes, pdf, 124 Mo )
DQ6.1 ( 11 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Déposé par Hydro-Québec
DA11 ( Août 2025, 28 pages et annexes, pdf, 17 Mo )
DQ6 ( 9 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DQ5.1 ( 9 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ7 ( 9 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
DQ5 ( 8 septembre 2025, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DT4.1 ( 25 août 2025, 1 page, pdf, 0.42 Mo )
Errata à la séance tenue le 25 août 2025 en soirée à Sainte-Julienne
DA7 ( 2 septembre 2025, 6 pages, pdf, 0.94 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Gisèle-Paré
2550, rue Eugène-Marsan
Sainte-Julienne (Québec) J0K 2T0
Téléphone: 450-831-3811
bibliotheque@sainte-julienne.com
Heures d'ouverture
Lundi et dimanche: Fermé
Mardi: 9h à 19h
Mercredi et jeudi: 9h à 18h
Vendredi: 9h à 12h
Samedi: 9h à 14h