Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2026

AV3 ( 20 avril 2026, 8 pages, pdf, 0.41 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2026

AV8 ( 15 mai 2026, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Avis public sur le projet publié dans le journal Le Soleil et Le Radar

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 février 2026

CM2.1 ( 16 février 2026, 1 page PDF, pdf, 0.32 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 février 2026

CM2.2 ( 18 février 2026, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant le breffage média

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 février 2026

CM2.3 ( 23 février 2026, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Communiqué de presse annonçant les séances publiques d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 avril 2026

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 avril 2026

CM4.1 ( 22 avril 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 avril 2026

CM4.2 ( 1 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué invitant les médias à un breffage technique sur l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 mai 2026

CM4.3 ( 5 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2026

CM4.4 ( 26 mai 2026, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 mai 2026

CM4.5 ( 2 juin 2026, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué annonçant les dates des séances de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

CM7 ( 25 septembre 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

CM7.1 ( Septembre 2026, 5 pages, pdf, 0.33 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 septembre 2026

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.53 Mo )

En un clin d'oeil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 avril 2026

CR2 ( 21 avril 2026, 3 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA1 ( 20 mai 2026, 76 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Présentation du projet de l'initiateur

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA2 ( 22 mai 2026, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 20 mai 2026

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2026

DA2.1 ( Mai 2026, 9 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Registre des fiches de description de sites

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2026

DA3 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponse à la question sur les chemins de détour posée lors des séances du 20 mai 2026

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 mai 2026

DA4 ( 25 mai 2026, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances du 21 mai 2026

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2026

DB1 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 21 mai 2026

Auteur: Bureau de projets en érosion et submersion côtières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mai 2026

DB2 ( 25 mai 2026, 3 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question posée en séance de la première partie de l’audience

Auteur: Mouvement pour le patrimoine naturel des Îles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —29 juin 2026

Hélène Chevrier

DC3 ( 22 juin 2026, 21 pages, pdf, 9 Mo )

Les Dunes de sables des Iles-de-la-Madeleine

Auteur: Maxime Esther Bouchard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM1 ( 6 mai 2026, 43 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Maxime Esther Bouchard : Mémoire

Auteur: Maxime Esther Bouchard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 juin 2026

DM1.1 ( 28 mai 2026, 11 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Maxime Esther Bouchard : Support visuel