Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 2 février 2011, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation par le public qui s'est tenue du 16 décembre 2010 au 31 janvier 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 16 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 3 mai 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 16 mai 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 22 août 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 25 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 16 décembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 1er avril 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

CR3 ( janvier 2011, 7 pages, pdf, 0.36 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 24 mars 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MARINA DE SAUREL INC. et SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA1 ( 3 mai 2011, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet de dragage à la marina de Saurel

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA2 ( 2010, 3 pages, pdf, 0.46 Mo )

Modèle utilisé pour la simulation et climat sonore projeté

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA2.1 ( 18 mai 2011, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Description de la modélisation – Climat sonore

Auteur: Marcel FAFARD

DA2.1.1 ( 18 mai 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Complément d’information au DA2.1

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA3 ( 6 juin 2011, 3 pages, pdf, 0.29 Mo )

Rectifications au mémoire déposé par Marine international dragage inc.

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB1 ( 20 décembre 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée au promoteur traitant des aménagements fauniques

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB2 ( 25 septembre 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée au promoteur traitant de l’aménagement d’une digue, d’un bassin de rétention et d’un herbier

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB3 ( 15 novembre 2007, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre adressée au promoteur traitant de la disposition des sédiments de dragage

Auteur: ASSOCIATION MARITIME DU QUÉBEC et CORPORATION DE L’INDUSTRIE TOURISTIQUE DU QUÉBEC

DC1 ( 2006, 56 pages, pdf, 0.27 Mo )

Programme de classification des marinas du Québec, version 2006

Auteur: ASSOCIATION MARITIME DU QUÉBEC

DC2 ( s. d., 156 pages, pdf, 1 Mo )

Éco-marinas, 1re édition

Auteur: ASSOCIATION MARITIME DU QUÉBEC

DC3 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.22 Mo )

Québec stations nautiques

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DD1 ( septembre 1992, 92 pages, pdf, 3 Mo )

Guide pour le choix et l’opération des équipements de dragage et des pratiques environnementales qui s’y rattachent

Auteur: Pierre GINGRAS

DM1 ( 9 mai 2011, 6 pages, pdf, 0.05 Mo )

Pierre GINGRAS : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION MARITIME DU QUÉBEC

DM2 ( 19 mai 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

ASSOCIATION MARITIME DU QUÉBEC : Mémoire