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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction du nouveau pont de l'Île-d'Orléans

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
16 résultats

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 octobre 2021

PA14.1 ( 19 octobre 2021, 53 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Complément à la séance publique d’information, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 octobre 2021

CM2 ( 5 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —5 octobre 2021

CM1 ( 5 octobre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.57 Mo )

Centres de consultation

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 octobre 2021

PA6.2 ( 5 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA3.1 (1 de 2) ( Septembre 2021, 494 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA3.1 (2 de 2) ( Septembre 2021, 676 pages PDF, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA3.2 ( Septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 0.94 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Addenda

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2021

PA4 ( Septembre 2021, 120 pages PDF, pdf, 19 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

PA5 ( Septembre 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Avis de complétude

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

PA6.1.1 ( Septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 septembre 2021

PA6.1.2 ( Septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2021

PA2.3 ( Mai 2021, 9 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Rapport des consultations sur les enjeux du projet

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2021

PA2.4 ( Avril 2021, 61 pages PDF, pdf, 15 Mo )

Avis des experts sur les enjeux du projet

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mars 2021

PA2.2 ( Mars 2021, 1 page PDF, pdf, 0.60 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 mars 2021

PA1.1 ( Février 2021, 18 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 mars 2021

PA2.1 ( 18 mars 2021, 29 pages PDF, pdf, 0.54 Mo )

Directive

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Étienne-Parent
3515, rue Clémenceau
Québec (Québec) G1C 7R5
Téléphone : 418 641-6110

Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi: 8h - 21 h
Samedi et dimanche:  8h - 17h

Adresse

Bibliothèque Oscar-Ferland
515, route des Prêtres
Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans (Québec) G0A 4E0
Téléphone : 418 828-2855, poste 4 ou 581 980-8612

Internet gratuit

Heures d'ouverture

Dimanche: 10h - 12h
Mardi: 18h - 20h
Jeudi: 18h30 -  20h30