Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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AV3 ( 10 décembre 2021, 9 pages, pdf, 0.91 Mo )
Compte rendu de la période d’information publique du 5 octobre au 4 novembre 2021
AV8.1 ( 4 décembre 2021, 1 page PDF, pdf, 1 Mo )
CM1 ( 25 novembre 2021, 1 page, pdf, 0.55 Mo )
CM2 ( 5 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.62 Mo )
CM4.1 ( 25 novembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Communiqué de presse annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
CM4.2 ( 25 novembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la consultation ciblée
CM4.3 ( 2 décembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
Communiqué de presse annonçant le lieu de la consultation ciblée
CM4.4 ( 13 décembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )
CM7 ( 24 mars 2022, 1 page, pdf, 0.62 Mo )
Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE
CM7.1 ( 24 mars 2022, 4 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )
CM7.2 ( 24 mars 2022, 1 PDF, pdf, 0.37 Mo )
DA1 ( 13 et 14 décembre 2021, 37 pages, pdf, 18 Mo )
Construction du nouveau pont de l’Île d’Orléans – Consultation ciblée, présentation
DA1.1 ( s. d., 3 min 35 s, mp4, 258 Mo )
DA2 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
DA3 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )
DA4 ( 9 décembre 2021, 1 carte, pdf, 2 Mo )
Empiétements temporaires et permanents dans les milieux humides, les herbiers aquatiques et les ACOA
DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )
DA5.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.18 Mo )
DA5.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.21 Mo )
DA6 ( 16 décembre 2021, 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Réponses aux questions pour donner suites aux séances publiques du 13 et 14 décembre 2021
DA7 ( 6 janvier 2022, 4 pages, pdf, 0.52 Mo )
DC1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DC1.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.63 Mo )
DC2 ( 20 décembre 2021, 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )