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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction du nouveau pont de l'Île-d'Orléans

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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69 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 novembre 2021

AV3 ( 10 décembre 2021, 9 pages, pdf, 0.91 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 5 octobre au 4 novembre 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —21 décembre 2021

AV8.1 ( 4 décembre 2021, 1 page PDF, pdf, 1 Mo )

Avis public dans Le Soleil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —25 novembre 2021

CM1 ( 25 novembre 2021, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 octobre 2021

CM2 ( 5 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —25 novembre 2021

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: BAPE — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 novembre 2021

CM4.1 ( 25 novembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: BAPE — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 novembre 2021

CM4.2 ( 25 novembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la consultation ciblée

Auteur: BAPE — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 décembre 2021

CM4.3 ( 2 décembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )

Communiqué de presse annonçant le lieu de la consultation ciblée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 décembre 2021

CM4.4 ( 13 décembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue des séances malgré la perturbation des services informatiques du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 mars 2022

CM7 ( 24 mars 2022, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 mars 2022

CM7.1 ( 24 mars 2022, 4 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 mars 2022

CM7.2 ( 24 mars 2022, 1 PDF, pdf, 0.37 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA1 ( 13 et 14 décembre 2021, 37 pages, pdf, 18 Mo )

Construction du nouveau pont de l’Île d’Orléans – Consultation ciblée, présentation

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA1.1 ( s. d., 3 min 35 s, mp4, 258 Mo )

Construction du nouveau pont de l’Île-d’Orléans, vidéo

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA2 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )

Empiétements temporaires et permanents pour le projet de construction du pont à haubans pour relier l’île d’Orléans à la rive nord du fleuve Saint-Laurent

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA3 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )

Calculs supplémentaires des empiétements

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA4 ( 9 décembre 2021, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Empiétements temporaires et permanents dans les milieux humides, les herbiers aquatiques et les ACOA

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA5 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Interventions pour le secteur 3 et secteur 4

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA5.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.18 Mo )

Plan de l’intersection de la Côte-du-Pont

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 décembre 2021

DA5.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.21 Mo )

Plan de la Côte-du-Pont

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —13 décembre 2021

DA6 ( 16 décembre 2021, 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions pour donner suites aux séances publiques du 13 et 14 décembre 2021

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 janvier 2022

DA7 ( 6 janvier 2022, 4 pages, pdf, 0.52 Mo )

Droit de rectification

Auteur: CANOT KAYAK QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —21 décembre 2021

DC1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Route Bleue au Québec

Auteur: CANOT KAYAK QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —13 décembre 2021

DC1.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.63 Mo )

Route Bleue de Québec Chaudière-Appalaches

Auteur: Yves TOULOUSE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 décembre 2021

DC2 ( 20 décembre 2021, 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Courriel d’information à l’intention de la commission