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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2020

AV8 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Avis public sur le projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période préparatoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7 ( 9 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

CR2 ( 19 mai 2020, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA1 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.06 Mo )

Liste des lots touchés par le projet de construction d’un tramway

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA2 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Tableau des modifications apportées au projet depuis le dépot de l’étude d’impact en décembre 2019

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA3 ( s.d., 73 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

DA3.1 ( s.d., 72 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation, version modifiée au 30 juin 2020

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

Ville de Québec

DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lot 1 – Tramway – Tronçon 01 arrondissement Sainte-Foy – Sillery – Cap-Rouge, Québec, rapport d’étude géotechnique

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA5 ( septembre 2017, 10 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Consultation publique – « Construisons le réseau de l’avenir », bilan

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA6 ( janvier 2011, 145 pages, pdf, 38 Mo )

Plan de mobilité durable

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA7 ( 6 juillet 2020, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de la Ville de Québec

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

Ville de Québec

DA8 ( novembre 2019, 447 pages PDF, pdf, 75 Mo )

Lot 2 – Tramway – Tronçon 10 arrondissement La Cité-Limoilou, Québec, rapport factuel d’étude géotechnique

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA9 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau comparatif de métro léger avec deux voitures

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA10 ( s. d., 7 pages, pdf, 1 Mo )

Comparaison des modes de construction des tunnels et stations, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA11 ( s. d., 29 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA11.1 ( 30 juin 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Étude de faisabilité – Lot 3 – Développement, déplacements, réseaux, rapport final