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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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745 résultats

Auteur: Denis THERRIAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 octobre 2020

DM106.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Denis THERRIAULT : Compléments de mémoire du document DM106

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 septembre 2020

DD21 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Demande de dépôt du bilan GES révisé

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2020

DQ50.1 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ50 reçues le 24 septembre 2020

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ51.1 ( 28 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 24 septembre 2020 (DQ51)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 septembre 2020

DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )

Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )

Population et Ménages privés selon le groupe d’âge de la personne-référence, d’après 3 scénarios, Édition 2010 (MAJ 2020), MRC et agglomération de Québec et 5 municipalités, 2016-2041

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ49.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du DQ49

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ47

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du DQ48

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Scénarios de projection démographique pour la MRC géographique de Québec, l’agglomération de Québec et les cinq municipalités de la MRC, 2016-2041

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020

Auteur: Jean-Marie DESGAGNÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 septembre 2020

DC11 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Projet de tramway

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ50 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ51 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ47 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ49 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ48 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

Auteur: École de danse de Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —22 septembre 2020

DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ46

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 septembre 2020

DQ39.2 ( 31 août 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions Q 10 (DQ14.2) Q 11 - Q 12 - Q 13 (DQ 24.1) 1 a.b.c.d.e (DQ-39)

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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