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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2020

AV8 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Avis public sur le projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période préparatoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7 ( 9 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

CR2 ( 19 mai 2020, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juin 2020

DA1 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.06 Mo )

Liste des lots touchés par le projet de construction d’un tramway

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA2 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Tableau des modifications apportées au projet depuis le dépot de l’étude d’impact en décembre 2019

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

DA3 ( s.d., 73 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

DA3.1 ( s.d., 72 pages, pdf, 22 Mo )

Visite du tracé du tramway, présentation, version modifiée au 30 juin 2020

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

Ville de Québec

DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lot 1 – Tramway – Tronçon 01 arrondissement Sainte-Foy – Sillery – Cap-Rouge, Québec, rapport d’étude géotechnique

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA5 ( septembre 2017, 10 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Consultation publique – « Construisons le réseau de l’avenir », bilan

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA6 ( janvier 2011, 145 pages, pdf, 38 Mo )

Plan de mobilité durable

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA7 ( 6 juillet 2020, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de la Ville de Québec

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

Ville de Québec

DA8 ( novembre 2019, 447 pages PDF, pdf, 75 Mo )

Lot 2 – Tramway – Tronçon 10 arrondissement La Cité-Limoilou, Québec, rapport factuel d’étude géotechnique

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA9 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau comparatif de métro léger avec deux voitures

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —7 juillet 2020

DA10 ( s. d., 7 pages, pdf, 1 Mo )

Comparaison des modes de construction des tunnels et stations, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA11 ( s. d., 29 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA11.1 ( 30 juin 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Portée et coûts, présentation

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Étude de faisabilité – Lot 3 – Développement, déplacements, réseaux, rapport final