Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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AV8 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )
CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la première partie
CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie
CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie
CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie
CM7 ( 9 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )
Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport
CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )
CR2 ( 19 mai 2020, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
DA1 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.06 Mo )
Liste des lots touchés par le projet de construction d’un tramway
DA2 ( s.d., 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
Tableau des modifications apportées au projet depuis le dépot de l’étude d’impact en décembre 2019
DA3 ( s.d., 73 pages, pdf, 22 Mo )
DA3.1 ( s.d., 72 pages, pdf, 22 Mo )
Visite du tracé du tramway, présentation, version modifiée au 30 juin 2020
Ville de Québec
DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )
DA5 ( septembre 2017, 10 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Consultation publique – « Construisons le réseau de l’avenir », bilan
DA6 ( janvier 2011, 145 pages, pdf, 38 Mo )
DA7 ( 6 juillet 2020, 42 pages, pdf, 2 Mo )
Ville de Québec
DA8 ( novembre 2019, 447 pages PDF, pdf, 75 Mo )
DA9 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DA10 ( s. d., 7 pages, pdf, 1 Mo )
Comparaison des modes de construction des tunnels et stations, présentation
DA11 ( s. d., 29 pages, pdf, 2 Mo )
DA11.1 ( 30 juin 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )
DA12 ( janvier 2014, 150 pages, pdf, 7 Mo )