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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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236 résultats

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

Ville de Québec

DA65 ( 7 juillet 2020, 12 pages, pdf, 13 Mo )

Acquisitions et servitudes

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Note sur le coût des projets majeurs

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB45 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Les étapes de la PÉEIE

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan de conservation du site patrimonial de Charlesbourg

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Carte #1 extraite du Plan métropolitain d’aménagement et de développement de la Communauté métropolitaine de Québec illustrant les pôles et axes structurants sur le territoire de la CMQ

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB48 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Note sur l’obligation de la Ville de Québec de procéder à une acquisition totale d’un immeuble même si ses besoins sont une acquisition partielle

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB47 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Note sur la position du MTQ à propos de la gratuité du transport collectif

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB46 ( 13 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Note sur la Loi concernant le Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15 ( décembre 2019, 207 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —15 juillet 2020

DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Demande de rencontre à huis clos

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB37 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions de la Commission du Bureau d'audiences publiques sur l’environnement sur le projet de construction d’un tramway à Québec lors de la séance du 7 juillet 2020

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB42 ( 27 mars 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1.1 ( s. d., 142 pages, pdf, 20 Mo )

Photos des 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1.2 ( février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau 2-1 – Synthèse des impacts environnementaux appréhendés tiré du rapport technique du mandat 4

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1 ( 7 juillet 2020, 144 pages, pdf, 0.66 Mo )

Pétition – Sauvons les 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 40 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic- période 2006-2013- Rapport de recherche, 2015

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juillet 2020

DA64 ( juin 2018, 46 pages, pdf, 4 Mo )

Mesures d’atténuation de la circulation

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

DB34 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Note sur l’encadrement législatif de la sécurité des tramways au Québec

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 22 pages annexes, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( juillet 2009, 90 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 55 pages annexes, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique - Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )

Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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