Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

755 résultats

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Auteur: Johanne ELSENER — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DM54.3 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Johanne ELSENER : Réponse à une question posée lors de la présentation du mémoire DM54

Auteur: Bureau de normalisation du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

Johanne Elsener

DM54.4 ( s.d., hyperlien, pdf, 0.06 Mo )

Bureau de normalisation du Québec : Entretien arboricole et horticole

Auteur: Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM55 ( 27 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.66 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Mémoire

DM55.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Le regroupement des riverains de l'emprise électrique d' Hydro-Québec de la Pointe de Sainte-Foy : Annexe au mémoire DM55

Auteur: Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.17 Mo )

Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) : Déclaration du vendeur sur l’immeuble – annexe au mémoire DM55

Auteur: Journal de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.3 ( 9 mars 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Journal de Québec : Revenu Québec parmi les grands oubliés du tramway – certains grands pôles d’emplois ne seront pas desservis par le système sur rails – annexe au mémoire DM55

Auteur: Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM56 ( 27 juillet 2020, 6 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré : Mémoire concernant le projet de terminus d’autobus et de gare de tramway prévus être situés dans l’arrondissement historique du Trait-Carré, mémoire

Auteur: Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 juillet 2020

DM56.1 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.96 Mo )

Regroupement "ad hoc" de citoyens du Trait-Carré : Terminus de Charlesbourg, annexe au mémoire DM56

Auteur: Pierre SIMARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM57 ( 27 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Pierre SIMARD : Un tramway dans ma ville, mémoire

Auteur: Louis FONTAINE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DM58 ( 27 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.47 Mo )

Louis FONTAINE : Alimentation électrique pour le tramway, solutions alternatives, l’environnement et le budget, mémoire

Auteur: Alejandro RADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM59 ( juillet 2020, 23 pages, pdf, 0.54 Mo )

Alejandro RADA : Quatre nouvelles politiques d’innovation du transport, mémoire

Auteur: Alejandro RADA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM59.1 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.33 Mo )

Alejandro RADA : Proposition – Bonifier avec des innovations mineurs le tramway pour enclencher une dynamique qui l’élimine à terme la dominance de l’automobile thermique, annexe au mémoire DM59

Auteur: Conseil de quartier de Saint-Louis — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM60 ( 27 juillet 2020, 14 pages et annexes, pdf, 0.66 Mo )

Conseil de quartier de Saint-Louis : Mémoire

Auteur: Développement Côte-de-Beaupré — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM61 ( 28 juillet 2020, 8 Pages, pdf, 0.66 Mo )

Développement Côte-de-Beaupré : Mémoire

Auteur: Comité des citoyens du Vieux-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM62 ( août 2020, 8 pages, pdf, 0.21 Mo )

Comité des citoyens du Vieux-Québec : Mémoire

Auteur: Comité des citoyens du Vieux-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DM62.1 ( 4 août 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Comité des citoyens du Vieux-Québec : Addenda au mémoire DM62

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63 ( 28 juillet 2020, 38 pages, pdf, 5 Mo )

J'ai ma passe : Tramway de Québec : le temps est venu de passer à l’action!, mémoire

Auteur: J'ai ma passe — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.1 ( s. d., 35 pages, pdf, 1 Mo )

J'ai ma passe : Le Réseau structurant de transport en commun – Bénéfices

Auteur: Chambre de commerce du Montréal métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.2 ( novembre 2010, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Chambre de commerce du Montréal métropolitain : Le transport en commun – Au cœur du développement économique de Montréal

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.3 ( 2019, 80 pages, pdf, 11 Mo )

Vivre en Ville : La réduction du bilan carbone par le transport en commun – études de cas sur l’augmentation du niveau de service

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Vivre en Ville : Planifier pour le climat, hyperlien

Auteur: Marc BOUTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM64 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Marc BOUTIN : Projet de tramway à Québec, mémoire

Auteur: Marc BOUTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM64.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Marc BOUTIN : Annexe au mémoire DM64

Auteur: Michaël GOSSELIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM65 ( 30 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.72 Mo )

Michaël GOSSELIN : Pour un réseau structurant réussi dans notre belle ville, mémoire

Auteur: André SIMONSON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 juillet 2020

DM66 ( 28 juin 2020, 11 pages PDF, pdf, 0.45 Mo )

André SIMONSON : Mémoire