logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

755 résultats

Auteur: La planète s’invite à l’Université Laval — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM163 ( 30 juillet 2020, 9 pages, pdf, 1 Mo )

La planète s’invite à l’Université Laval : Mémoire

Auteur: Rosalie MERCIER-MÉTHÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM164 ( 30 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rosalie MERCIER-MÉTHÉ : Tramway de Québec : quelle acceptabilité sociale?

Auteur: Pour le maintien de la Station Gérard-Morisset — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM165 ( 30 juillet 2020, 17 pages, pdf, 10 Mo )

Pour le maintien de la Station Gérard-Morisset : Pour le maintien de la Station Gérard-Morisset sur le parcours de tramway prévu au projet de réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec, mémoire

Auteur: Marc FAFARD et Denise TREMBLAY — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DM165.1 ( s. d., 15 diapos, pdf, 2 Mo )

Marc FAFARD et Denise TREMBLAY : Présentation PowerPoint à la séance du 3 août en soirée, annexe au DM165

Auteur: Hélène TURCOTTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM166 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Hélène TURCOTTE : Mémoire

Auteur: Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Imagine Lachine-Est et Fonds mondial pour le patrimoine ferroviaire : Le tramway de Québec, pilier essentiel de la transition énergétique, mémoire

Auteur: Jean-François LEFEBVRE — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DM167.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Jean-François LEFEBVRE : Les effets du tramway de Québec sur les coûts de santé, mémoire

Auteur: Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DM167.2 ( 4 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Jean-François LEFEBVRE et Denis ALLARD : Le TRAMWAY de QUÉBEC, Pilier de la transition énergétique, mémoire

Auteur: Denis ALLARD — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DM167.3 ( 3 août 2020, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Denis ALLARD : Courriel adressé à monsieur François Paradis, président de l’Assemblée nationale

Auteur: Conseil du patronat du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM168 ( juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.68 Mo )

Conseil du patronat du Québec : Commentaires du CPQ sur le projet de construction d’un tramway sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Jean GUILBEAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM169 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.16 Mo )

Jean GUILBEAULT : Ce projet constitue une menace à la santé et à la sécurité des citoyens, mémoire

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )

Vivre en Ville : Mémoire

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DM170.1 ( 30 juillet 2020, 12 pages, pdf, 3 Mo )

Vivre en Ville : Annexe au mémoire DM170

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM170.2 ( août 2020, 31 pages, pdf, 8 Mo )

Vivre en Ville : Présentation au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.3 ( 2 septembre 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Estimation de l’achalandage attendu

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Outils urbanistiques pour canaliser le développement aux abords du tramway

Auteur: Alain BERNIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM171 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Alain BERNIER : Mémoire

Auteur: Claudine DORVAL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —30 juillet 2020

DM172 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Claudine DORVAL : Le Tramway de Québec : La vraie urgence : un véritable débat, mémoire

Auteur: Daniel DESCHÊNES — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 juillet 2020

DM173 ( 30 juillet 2020, 10 Pages, pdf, 0.24 Mo )

Daniel DESCHÊNES : Mémoire

Auteur: Domaine des Berges-Phase II — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DM174 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 6 Mo )

Domaine des Berges-Phase II : Mémoire

Auteur: Syndicat du Domaine des Berges - Phase II — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2020

DM174.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Addenda au mémoire

Auteur: Syndicat du Domaine des Berges - Phase II — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 août 2020

DM174.2 ( 7 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )

Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Acquisitions et servitudes

Auteur: Christiane SAINT-MARTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 juillet 2020

DM175 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.09 Mo )

Christiane SAINT-MARTIN : Arguments pour prioriser le futur tracé du tramway vers le ministère du revenu et le boul. du versant-nord plutôt que sur l'emprise d'Hydro-Québec, mémoire

Auteur: Hydro-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —31 juillet 2020

DM175.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )

Hydro-Québec : Annexes au mémoire DM175

Auteur: Christiane SAINT-MARTIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM175.2 ( s. d., 66 pages, pdf, 4 Mo )

Christiane SAINT-MARTIN : Présentation du mémoire DM175