Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DM163 ( 30 juillet 2020, 9 pages, pdf, 1 Mo )
DM164 ( 30 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )
Rosalie MERCIER-MÉTHÉ : Tramway de Québec : quelle acceptabilité sociale?
DM165 ( 30 juillet 2020, 17 pages, pdf, 10 Mo )
DM165.1 ( s. d., 15 diapos, pdf, 2 Mo )
DM166 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )
DM167.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Jean-François LEFEBVRE : Les effets du tramway de Québec sur les coûts de santé, mémoire
DM167.2 ( 4 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM167.3 ( 3 août 2020, 3 pages, pdf, 1 Mo )
Denis ALLARD : Courriel adressé à monsieur François Paradis, président de l’Assemblée nationale
DM168 ( juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.68 Mo )
DM169 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.16 Mo )
Jean GUILBEAULT : Ce projet constitue une menace à la santé et à la sécurité des citoyens, mémoire
DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )
DM170.1 ( 30 juillet 2020, 12 pages, pdf, 3 Mo )
DM170.2 ( août 2020, 31 pages, pdf, 8 Mo )
Vivre en Ville : Présentation au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DM170.3 ( 2 septembre 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )
DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )
DM171 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DM172 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )
Claudine DORVAL : Le Tramway de Québec : La vraie urgence : un véritable débat, mémoire
DM173 ( 30 juillet 2020, 10 Pages, pdf, 0.24 Mo )
DM174 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 6 Mo )
DM174.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )
Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Addenda au mémoire
DM174.2 ( 7 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )
Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Acquisitions et servitudes
DM175 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.09 Mo )
DM175.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )
DM175.2 ( s. d., 66 pages, pdf, 4 Mo )