Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DM163 ( 30 juillet 2020, 9 pages, pdf, 1 Mo )
DM164 ( 30 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )
Rosalie MERCIER-MÉTHÉ : Tramway de Québec : quelle acceptabilité sociale?
DM165 ( 30 juillet 2020, 17 pages, pdf, 10 Mo )
DM165.1 ( s. d., 15 diapos, pdf, 2 Mo )
DM166 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
DM167 ( 4 août 2020, 14 pages, pdf, 3 Mo )
DM167.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Jean-François LEFEBVRE : Les effets du tramway de Québec sur les coûts de santé, mémoire
DM167.2 ( 4 août 2020, 17 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM167.3 ( 3 août 2020, 3 pages, pdf, 1 Mo )
Denis ALLARD : Courriel adressé à monsieur François Paradis, président de l’Assemblée nationale
DM168 ( juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.68 Mo )
DM169 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.16 Mo )
Jean GUILBEAULT : Ce projet constitue une menace à la santé et à la sécurité des citoyens, mémoire
DM170 ( juillet 2020, 32 pages, pdf, 0.33 Mo )
DM170.1 ( 30 juillet 2020, 12 pages, pdf, 3 Mo )
DM170.2 ( août 2020, 31 pages, pdf, 8 Mo )
Vivre en Ville : Présentation au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DM170.3 ( 2 septembre 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )
DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )
DM171 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DM172 ( 30 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )
Claudine DORVAL : Le Tramway de Québec : La vraie urgence : un véritable débat, mémoire
DM173 ( 30 juillet 2020, 10 Pages, pdf, 0.24 Mo )
DM174 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 6 Mo )
DM174.1 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )
Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Addenda au mémoire
DM174.2 ( 7 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )
Syndicat du Domaine des Berges - Phase II : Acquisitions et servitudes
DM175 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.09 Mo )
DM175.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 4 Mo )
DM175.2 ( s. d., 66 pages, pdf, 4 Mo )