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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Réseau de transport de la Capitale et INRO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA13 ( juillet 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Méthode d’évaluation de l’achalandage, présentation

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA14 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.18 Mo )

La pertinence du tramway dans l’après-COVID, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Le document complémentaire – Agglomération de Québec – Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA17 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )

Choix du mode de transport, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandant la firme SYSTRA de réaliser une analyse comparative des modes de transport lourd sur rail

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

DA19 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.77 Mo )

Étude tramway et étude SRB, présentation, juillet 2020

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 novembre 2020

DA21.1 ( s. d, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l’accompagnent, liens hypertexte

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )

Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )

Image du pôle de l’Université Laval

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note technique – Temps de parcours : méthodologie et ajustement des exemples (tableaux 4 et 5 de l’étude sectorielle temps de parcours)

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )

Vision des déplacements à vélo

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA26 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec – Schéma d’aménagement et de développement/révisé

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA26.1 ( juillet 2019, 41 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Démographie et potentiels de logements– Schéma d’aménagement et de développement/révisé

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )

Note technique – Description des paramètres de calibration du modèle d’affectation de transport collectif

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Variantes étudiées – Secteur Ouest

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )

Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement

Auteur: Réseau de transport de la Capitale et Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA31 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Zones multifonctionnelles

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Station CHUL, simulation de la sécurité du cheminement des piétons

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Aménagement du territoire – Visuel TOD

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Information sur les traversées de plateforme