Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DA13 ( juillet 2020, 12 pages, pdf, 2 Mo )
DA14 ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 0.18 Mo )
DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1
DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
DA16 ( décembre 2019, 64 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
DA17 ( s. d., 13 pages, pdf, 2 Mo )
DA18 ( 6 mai 2019, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DA19 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.77 Mo )
DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )
DA21 ( mars 2020, 34 pages, pdf, 13 Mo )
Vision de l’habitation 2020-2030 – Version préliminaire pour consultation publique
DA21.1 ( s. d, 1 page, pdf, 0.01 Mo )
Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l’accompagnent, liens hypertexte
DA22 ( 30 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.55 Mo )
Plénier 30 juin 2020 – Processus d’approvisionnement, présentation
DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )
DA24 ( 10 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
DA25 ( mai 2016, 40 pages, pdf, 5 Mo )
DA26 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DA26.1 ( juillet 2019, 41 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)
DA28 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.24 Mo )
DA29 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.32 Mo )
DA30 ( 6 janvier 2018, 188 pages et annexes, pdf, 77 Mo )
Règlement R.V.Q. 990 – Règlement sur le plan directeur d’aménagement et de développement
DA31 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
DA32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.67 Mo )
Station CHUL, simulation de la sécurité du cheminement des piétons
DA33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.26 Mo )
DA34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )