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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Alfred MARTEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 août 2020

DM176 ( 3 août 2020, 2 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Alfred MARTEL : Réseau de transport structurant à Québec, mémoire

Auteur: Alimentex — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM177 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Alimentex : Impact du tramway sur l’environnement d’Alimentex, mémoire

Auteur: Alimentex — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM177.1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Alimentex : Présentation au BAPE

Auteur: Jacques VILLENEUVE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM178 ( s. d., 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Jacques VILLENEUVE : Tramway et sécurité vont-ils de pair?, mémoire

Auteur: Joëlle LEFEBVRE-OUELLET — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM179 ( s. d., 19 pages, pdf, 6 Mo )

Joëlle LEFEBVRE-OUELLET : Le tramway de Québec : pour contrer l’étalement urbain et offrir une vraie alternative de transport collectif, mémoire

Auteur: Jacques Larose — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )

Jacques Larose : Mémoire

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport

Auteur: Jean LAROSE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DM180.2 ( 12 août 2020, 15 pages, pdf, 0.84 Mo )

Jean LAROSE : Mesures transitoires : À la problématique de la Congestion Routière et du Transport Urbain

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ1 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions à l’autorité des marchés publics

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DQ1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ2 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions à l’Association du transport urbain du Québec

Auteur: L'Association du transport urbain du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DQ2.1 ( 7 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ3 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DQ3.1 ( 7 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ4 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

Auteur: Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2020

DQ4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DQ5 ( 7 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions au Secrétariat du Conseil du trésor

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DQ5.1 ( 8 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ6 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ6.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ7 ( 17 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

Auteur: Vérificateur général pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

Vérificateur général

DQ7.1.1.2 ( décembre 2019, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )

Présentation du contenu du rapport

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DQ7.1.1.3 ( 2020, 363 pages, pdf, 5 Mo )

Addenda no 1 à 8 et annexes