Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DM176 ( 3 août 2020, 2 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )
Alfred MARTEL : Réseau de transport structurant à Québec, mémoire
DM177 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Alimentex : Impact du tramway sur l’environnement d’Alimentex, mémoire
DM177.1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 11 Mo )
DM178 ( s. d., 1 page, pdf, 0.51 Mo )
Jacques VILLENEUVE : Tramway et sécurité vont-ils de pair?, mémoire
DM179 ( s. d., 19 pages, pdf, 6 Mo )
DM180 ( 8 août 2020, 3 pages, pdf, 8 Mo )
DM180.1 ( 25 avril 2017, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Jean LAROSE : Mesures transitoires : Décongestion routière et transport
DM180.2 ( 12 août 2020, 15 pages, pdf, 0.84 Mo )
DQ1 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.85 Mo )
DQ2 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
DQ2.1 ( 7 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ3 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
DQ3.1 ( 7 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )
DQ4 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
Questions au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
DQ4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )
DQ5 ( 7 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DQ5.1 ( 8 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DQ6 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DQ6.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )
DQ7 ( 17 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )
Vérificateur général
DQ7.1.1.1 ( s. d., 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Vérificateur général
DQ7.1.1.2 ( décembre 2019, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )
DQ7.1.1.3 ( 2020, 363 pages, pdf, 5 Mo )