Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DQ7.2 ( 5 août 2020, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )
DQ8 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DQ8.1 ( 22 juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.85 Mo )
DQ9 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
Questions au Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ9.1 ( 22 juillet 2020, 17 pages, pdf, 0.75 Mo )
DQ10 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DQ10.1 ( 21 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DQ11 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DQ11.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
DQ12 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DQ12.1 ( 24 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
DQ13 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DQ13.1 ( 23 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )
DQ14 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )
DQ14.1 ( 5 août 2020, 22 pages, pdf, 0.58 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020
Ville de Québec
DQ14.1.1 ( décembre 2017, 64 pages, pdf, 2 Mo )
DQ14.1.2 ( juin 2020, 29 pages, pdf, 2 Mo )
DQ14.1.3 ( avril 2012, 23 pages, pdf, 5 Mo )
Guide d’aménagement des bassins de rétention des eaux pluviales
DQ14.1.4 ( 20 mars 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.78 Mo )
DQ14.2 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )
DQ14.2.1 ( 10 août 2020, 2 pages, pdf, 0.50 Mo )
Structure de découpage de projet (SDP) – Projet RSTC - Révision 10 août 2020
DQ14.2.2 ( 29 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
DQ14.2.3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.45 Mo )
Complément de réponses à la question #28 du BAPE portant sur l’échéancier
DQ14.3 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
DQ14.3.1 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )