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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ7.2 ( 5 août 2020, 4 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions 39 et 40 du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ8 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions au Ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ8.1 ( 22 juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ9 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Questions au Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ9.1 ( 22 juillet 2020, 17 pages, pdf, 0.75 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ10 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question au Ministère de la Sécurité publique

Auteur: Ministère de la Sécurité publique — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DQ10.1 ( 21 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ11 ( 17 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Questions au Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DQ11.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

DQ12 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question au Ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DQ12.1 ( 24 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

DQ13 ( 22 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Question à la Régie du bâtiment du Québec

Auteur: Régie du bâtiment du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ13.1 ( 23 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ14 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ14.1 ( 5 août 2020, 22 pages, pdf, 0.58 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

Ville de Québec

DQ14.1.1 ( décembre 2017, 64 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport synthèse de la consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DQ14.1.2 ( juin 2020, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Connectivité régionale – Couronne périphérique

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 août 2020

DQ14.1.3 ( avril 2012, 23 pages, pdf, 5 Mo )

Guide d’aménagement des bassins de rétention des eaux pluviales

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DQ14.1.4 ( 20 mars 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.78 Mo )

Approbation du Conseil de ministres pour la réalisation des activités et travaux préparatoires essentiels au projet du réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 - Complément du 29 juillet - QC 10, 25, 26 et 28

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2.1 ( 10 août 2020, 2 pages, pdf, 0.50 Mo )

Structure de découpage de projet (SDP) – Projet RSTC - Révision 10 août 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2.2 ( 29 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Estimé de coûts du projet, par grande composante

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ14.2.3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.45 Mo )

Complément de réponses à la question #28 du BAPE portant sur l’échéancier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 août 2020

DQ14.3 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020 – Disponible sous la cote DD12

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2020

DQ14.3.1 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 – Complément du 29 juillet QC 10, 25, 26 et 28