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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ15 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DQ15.1 ( 30 juillet 2020, 3 pages et 1 carte, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ16 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ16.1 ( 31 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 29 juillet 2020 (DQ16)

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DQ16.2 ( 5 août 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Addenda à la réponse à la question 2 de la Commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumise le 29 juillet 2020 (DQ16) – Ajout de précisions

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ17 ( 17 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2020

DQ17.1 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DQ18 ( 31 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Question au CIUSSS de la Capitale-Nationale

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DQ18.1 ( 11 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 août 2020

DQ19 ( 3 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 août 2020

DQ19.1 ( 4 août 2020, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumise le 3 août 2020 (DQ19)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 août 2020

DQ20 ( 4 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 août 2020

DQ20.1 ( 6 août 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 4 août 2020 (DQ20)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 août 2020

DQ21 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DQ21.1 ( 12 août 2020, 6 pages, pdf, 0.46 Mo )

Demande d’information de la commission (DQ-21)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 août 2020

DQ22 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ22.1 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 août 2020

DQ23 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ23.1 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 10 août 2020 (DQ23)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 août 2020

DQ24 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1 ( 14 août 2020, 16 pages, pdf, 0.46 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ24 reçues le 10 août 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 36 Mo )

Annexe au document DQ24.1

Auteur: SYSTRA pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.3 ( mars 2004, 21 pages, pdf, 8 Mo )

Étude de circulation sur le prolongement de la rue Mendel

Auteur: CIMA+ pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.4 ( 21 septembre 2016, 35 pages et annexes, pdf, 26 Mo )

Rapport d’étude Étude de circulation dans le cadre de la mise en valeur du secteur Chaudière