Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DQ15 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ15.1 ( 30 juillet 2020, 3 pages et 1 carte, pdf, 0.21 Mo )
DQ16 ( 29 juillet 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
DQ16.1 ( 31 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
DQ16.2 ( 5 août 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )
DQ17 ( 17 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.57 Mo )
DQ17.1 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DQ18 ( 31 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DQ18.1 ( 11 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
DQ19 ( 3 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )
DQ19.1 ( 4 août 2020, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )
DQ20 ( 4 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )
DQ20.1 ( 6 août 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
DQ21 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ21.1 ( 12 août 2020, 6 pages, pdf, 0.46 Mo )
DQ22 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )
DQ22.1 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DQ23 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )
DQ23.1 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DQ24 ( 10 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.14 Mo )
DQ24.1 ( 14 août 2020, 16 pages, pdf, 0.46 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ24 reçues le 10 août 2020
DQ24.1.1 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 36 Mo )
DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)
DQ24.1.3 ( mars 2004, 21 pages, pdf, 8 Mo )
DQ24.1.4 ( 21 septembre 2016, 35 pages et annexes, pdf, 26 Mo )
Rapport d’étude Étude de circulation dans le cadre de la mise en valeur du secteur Chaudière