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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.5 ( 14 août 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Annexe à la question 1 du document DQ24 - Contributions financières 2020 de la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 août 2020

DQ24.2 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande de complément de réponses, disponible sous la cote DD14

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

DQ24.3 ( 21 août 2020, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Complément demandé aux questions 9, 14 et 25

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

DQ24.3.1 ( 20 août 2020, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Annexe – Densités résidentielles projetées et Utilisation du sol projetée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ25 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020

Auteur: Société de transport de Québec (Réseau de transport de la Capitale) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.1 ( octobre 2018, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Société de transport de Québec (Réseau de transport de la Capitale) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.2 ( février 2019, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Amendement à l'entente relative à la réalisation de la phase préliminaire à la mise en place du réseau structurant de transport en commun sur le territoire de la ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.4 ( 24 août 2020, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Simulation du temps de réponse – Projet tramway - Secteur la « Chaudière » (rue Mendel)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.5 ( 29 août 2018, 99 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risque d’incendie 2019-2024 – Agglomération de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.6 ( 24 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Mise en contexte concernant l’élaboration du schéma de couverture de risque 2019-2024, note

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.7 ( s. d., 49 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Particules en suspension totales (PST), Particules fines (PM2.5), Dioxyde de soufre (SO2), Dioxyde d’azote (NO2), Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et Particules fines provenant de la combustion de diesel (PM2.5D)

Auteur: HEC Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

Ville de Québec

DQ25.1.8 ( octobre 2019, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Révision et validation de l’analyse comparative des modes lourds sur rail réalisée par Systra pour le RSTC Québec

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Ville de Québec

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ26 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ26.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 21 août 2020 (DQ26)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ27 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ27.1 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2020

DQ27.2 ( 2 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Complément de réponse à la question du document DQ27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ28 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.1 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.2 ( 7 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Correspondance annonçant l’adoption du règlement numéro R.A.V.Q. 1310

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ29 ( 19 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à l’Université Laval

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 août 2020

DQ29.1 ( 24 août 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29