Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DQ24.1.5 ( 14 août 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
Annexe à la question 1 du document DQ24 - Contributions financières 2020 de la Ville de Québec
DQ24.2 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Demande de complément de réponses, disponible sous la cote DD14
DQ24.3 ( 21 août 2020, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )
DQ24.3.1 ( 20 août 2020, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )
Annexe – Densités résidentielles projetées et Utilisation du sol projetée
DQ25 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )
DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020
Ville de Québec
DQ25.1.1 ( octobre 2018, 8 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Ville de Québec
DQ25.1.2 ( février 2019, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ25.1.3 ( 29 mai 2020, 3 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DQ25.1.4 ( 24 août 2020, 30 pages, pdf, 8 Mo )
Simulation du temps de réponse – Projet tramway - Secteur la « Chaudière » (rue Mendel)
DQ25.1.5 ( 29 août 2018, 99 pages, pdf, 9 Mo )
Schéma de couverture de risque d’incendie 2019-2024 – Agglomération de Québec
DQ25.1.6 ( 24 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Mise en contexte concernant l’élaboration du schéma de couverture de risque 2019-2024, note
DQ25.1.7 ( s. d., 49 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Ville de Québec
DQ25.1.8 ( octobre 2019, 35 pages, pdf, 3 Mo )
DQ26 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )
DQ26.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DQ27 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )
Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ27.1 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )
DQ27.2 ( 2 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )
DQ28 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.11 Mo )
Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ28.1 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DQ28.2 ( 7 février 2020, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )
Correspondance annonçant l’adoption du règlement numéro R.A.V.Q. 1310
DQ29 ( 19 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )
DQ29.1 ( 24 août 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29