Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DQ29.2 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )
DQ29.3 ( 27 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29.2
DQ30 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
DQ30.1 ( 26 août 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )
DQ31 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
DQ31.1 ( 21 août 2020, 2 page PDF, pdf, 0.38 Mo )
DQ32 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
Questions à l’Institut national de la recherche scientifique (INRS)
DQ32.1 ( 26 août 2020, 4 pages, pdf, 0.77 Mo )
DQ33 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
DQ33.1 ( 24 août 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )
DQ33.2 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )
DQ34 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )
DQ34.1 ( 26 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )
DQ35 ( 21 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
DQ35.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
DQ36 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )
DQ36.1 ( 3 août 2020, 59 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ36.1.1 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )
DQ36.2 ( août 2020, 22 pages et annexes, pdf, 251 Mo )
DQ37 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )
DQ37.1 ( 1er septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )
DQ38 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.30 Mo )
Questions au Centre de formation professionnelle Marie-Rollet
DQ38.1 ( 2 septembre, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )
DQ38.2 ( 4 septembre, 1 page, pdf, 0.27 Mo )
DQ39 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )