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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 août 2020

DQ29.2 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Questions complémentaires à l’Université Laval

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ29.3 ( 27 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29.2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ30 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Cégep Limoilou

Auteur: Cégep Limoilou — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ30.1 ( 26 août 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ31 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Collège O’Sullivan de Québec

Auteur: Collège O'Sullivan de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2020

DQ31.1 ( 21 août 2020, 2 page PDF, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ32 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions à l’Institut national de la recherche scientifique (INRS)

Auteur: Institut national de la recherche scientifique (INRS) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ32.1 ( 26 août 2020, 4 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ33 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Centre collégial de transfert de technologie en orthèses, prothèses et équipements médicaux (TOPMED)

Auteur: Centre collégial de transfert de technologie en orthèses, prothèses et équipements médicaux (TOPMED) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DQ33.1 ( 24 août 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Réponse au document DQ33

Auteur: Collège Mérici — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DQ33.2 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ34 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au Centre de service scolaire des Découvreurs

Auteur: Centre de service scolaire des Découvreurs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ34.1 ( 26 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Réponses aux questions du document DQ34

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 août 2020

DQ35 ( 21 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Question à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ35.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ35

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ36 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.1.1 ( 21 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Addenda no 1, Services professionnels - Études géotechniques et environnementales complémentaires dans le cadre de l'appel de propositions du projet du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway

Auteur: Englobe pour la Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.2 ( août 2020, 22 pages et annexes, pdf, 251 Mo )

Rapport factuel d’étude géotechnique, Réseau structurant de transport en commun – Lot 1 - Tramway – Tronçon 10 – Tunnel – Arrondissement la cité Limoilou, Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ37 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Questions à l’Université du Québec

Auteur: Université du Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —2 septembre 2020

DQ37.1 ( 1er septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ37

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 août 2020

DQ38 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.30 Mo )

Questions au Centre de formation professionnelle Marie-Rollet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ38.1 ( 2 septembre, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Centre de service scolaire des Découvreurs

Auteur: Centre de services scolaire des Découvreurs — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —4 septembre 2020

DQ38.2 ( 4 septembre, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ38.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 août 2020

DQ39 ( 27 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Ville de Québec