Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020
DQ39.2 ( 31 août 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )
Réponses aux questions Q 10 (DQ14.2) Q 11 - Q 12 - Q 13 (DQ 24.1) 1 a.b.c.d.e (DQ-39)
DQ40 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
DQ40.1 ( 9 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )
DQ41 ( 4 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.82 Mo )
DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )
DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )
DQ41.2 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )
Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020
DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )
DQ42.1 ( 10 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )
DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )
DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ43.1 ( 11 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
DQ44 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )
DQ44.1 ( 14 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.67 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020
DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )
Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!
DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )
Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques
Ville de Québec
DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ45 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )
DQ45.1 ( 14 septembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
DQ46 ( 18 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )
DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DQ47 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )
DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )