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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 septembre 2020

DQ39.2 ( 31 août 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions Q 10 (DQ14.2) Q 11 - Q 12 - Q 13 (DQ 24.1) 1 a.b.c.d.e (DQ-39)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ40 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

DQ40.1 ( 9 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ40

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ41 ( 4 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.82 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )

Population et Ménages privés selon le groupe d’âge de la personne-référence, d’après 3 scénarios, Édition 2010 (MAJ 2020), MRC et agglomération de Québec et 5 municipalités, 2016-2041

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

DQ41.2 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponse

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DQ42.1 ( 10 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ42

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ43.1 ( 11 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Réponses aux questions du document DQ43

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ44 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1 ( 14 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ45 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ45.1 ( 14 septembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 9 septembre 2020 (DQ45)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 septembre 2020

DQ46 ( 18 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Groupe de Danse Partout

Auteur: École de danse de Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —22 septembre 2020

DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ46

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ47 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ47