Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

755 résultats

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Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 septembre 2020

DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )

Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Scénarios de projection démographique pour la MRC géographique de Québec, l’agglomération de Québec et les cinq municipalités de la MRC, 2016-2041

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ48 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du DQ48

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ49 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ49.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du DQ49

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ50 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2020

DQ50.1 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ50 reçues le 24 septembre 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ51 ( 24 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Question au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ51.1 ( 28 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 24 septembre 2020 (DQ51)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 octobre 2020

DQ51.2 ( 7 octobre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2020

DQ51.2.1 ( 9 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 7 octobre 2020 (DQ51.2)

Auteur: Ministère des transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DQ51.2.2 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 13 octobre 2020 (DQ51.2.1)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —20 juillet 2020

DT1 ( 6 juillet 2020, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 6 juillet en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —23 juillet 2020

DT1.1 ( 6 juillet, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )

Version modifiée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT3 ( 7 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 7 juillet en soirée à 19 h