Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

755 résultats

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 août 2020

DT10 ( 3 août 2020, 75 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 3 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT12 ( 4 août 2020, 81 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT13 ( 5 août 2020, 66 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT14 ( 5 août 2020, 92 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT15 ( 6 août 2020, 90 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en après-midi à 13 h

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR1.1 ( janvier 2019, 16 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR1.2 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Avis de projet - Complément

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR1.3 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Avis de projet - Résolution du conseil municipal

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR1.4 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Rectificatif

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR2.2 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR2.3 ( mars 2019, 77 pages, pdf, 0.80 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (1 de 3) ( novembre 2019, 192 pages, pdf, 12 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (2 de 3) ( novembre 2019, 150 pages, pdf, 51 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (3 de 3) ( novembre 2019, 112 pages, pdf, 49 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.2 ( novembre 2019, 412 pages, pdf, 21 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.3 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Errata

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.4 ( novembre 2019, 417 pages, pdf, 105 Mo )

Inventaire écologique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (1 de 2) ( novembre 2019, 274 pages, pdf, 44 Mo )

Étude acoustique

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.5 (2 de 2) ( novembre 2019, 73 pages, pdf, 4 Mo )

Étude vibratoire

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (1 de 4) ( novembre 2019, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Études sectorielles - Analyse comparative des modes de transport lourds sur rail

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )

Études sectorielles - Rapport d'achalandage

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (3 de 4) ( novembre 2019, 21 pages, pdf, 4 Mo )

Études sectorielles - Analyse des temps de parcours