Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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PR3.6 (4 de 4) ( novembre 2019, 266 pages, pdf, 14 Mo )
PR3.7 ( novembre 2019, 193 pages, pdf, 42 Mo )
Études sectorielles - Étude d'impact sur les déplacements - Annexes
PR3.8 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )
PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )
PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )
PR4.4 ( juin 2020, 7 pages, pdf, 0.38 Mo )
PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )
PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite
PR5.4 ( mai 2020, 20 pages, pdf, 0.50 Mo )
PR5.5 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )
Lettre d'engagement relative à la deuxième série de questions et commentaires
PR5.6 ( avril 2020, 238 pages, pdf, 41 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume I : Rapport
PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans
PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )
Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres
PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.10 ( mai 2020, 42 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.11 (1 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2016
PR5.11 (2 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2036
PR5.11 (3 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.81 Mo )
Complément à la réponse 147 - Plan de caractérisation des milieux
PR5.12 ( avril 2020, 59 pages, pdf, 4 Mo )
Addenda no 1 (version préliminaire) - Pôle d'échanges de Saint-Roch
PR5.13 ( avril 2020, 35 pages, pdf, 6 Mo )
Analyse microscopique du secteur Saint-Roch - Note technique – Analyse d’impact sur les déplacements
PR5.14 ( octobre 2019, 22 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.15 ( avril 2020, 41 pages, pdf, 3 Mo )
Addenda no 2 (version préliminaire) – Pôle d’échanges Sainte-Foy
PR5.16 ( avril 2020, 27 pages, pdf, 2 Mo )