Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

755 résultats

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Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.17 ( mars 2020, 17 pages, pdf, 2 Mo )

Étude acoustique - Modification du tracé Sainte-Foy

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2020

PR5.18 ( avril 2020, 18 pages, pdf, 0.17 Mo )

Questions et commentaires sur deux addendas préliminaires concernant les pôles d'échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.19 ( mai 2020, 116 pages, pdf, 27 Mo )

Réponses aux questions et commentaires sur deux addendas préliminaires concernant les pôles d'échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2020

PR5.20 ( mai 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Addenda à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.21 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.70 Mo )

Réponse à l'addenda à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.22 ( mai 2020, 121 pages, pdf, 10 Mo )

Addenda no 1 (version finale) - Pôle d'échanges de Saint-Roch

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.23 ( mai 2020, 124 pages, pdf, 21 Mo )

Addenda no 2 (version finale) - Pôle d'échanges de Sainte-Foy

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.24 ( mai 2020, 37 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.25 ( mai 2020, 57 pages, pdf, 13 Mo )

Modélisation de la dispersion atmosphérique en construction

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2020

PR5.26 ( septembre 2019, n. p., Microsoft Excel, 0.64 Mo )

Complément à la réponse 2-7 - Inventaire global des émissions GES de l'agglomération de Québec pour l'année 2017

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.27 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 12 Mo )

Modélisation acoustique des futurs travaux de réaménagement et de parachèvement des digues – Dépôt à neige Raymond

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

PR5.28 ( mai 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat