Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DA35 ( s. d., pages 13 et 14, pdf, 0.29 Mo )
DA36 ( s. d., 26 pages, pdf, 7 Mo )
Ville de Québec
DA37 ( 21 avril 2020, 1 page, pdf, 0.88 Mo )
DA38 ( mai 2016, 83 pages, pdf, 13 Mo )
Ville de Québec
DA40 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.73 Mo )
DA41 ( mai 2019, 24 pages et annexes., pdf, 28 Mo )
DA42 ( novembre 2017, 1 page, pdf, 1 Mo )
Destination de l’enquête OD 2041 – Fil de l’eau, scénario avec Tramway
DA43 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Figure 3.3 -Évolution des heures de service et des déplacements 2007-2018
DA44 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Ville de Québec
DA45 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.91 Mo )
DA46 ( 3 février 2017, 33 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
Diagnostic des pratiques de participation publique dans la ville de Québec – Rapport
DA47 ( s. d., 12 pages, pdf, 4 Mo )
DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024
Ville de Québec
DA49 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DA50 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )
DA51 ( s. d, 2 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
DA52 ( mai 2018, 25 pages et annexe, pdf, 5 Mo )
DA53 ( juin 2017, 35 pages et annexe, pdf, 3 Mo )
DA54.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DA55 ( s. d., 27 pages, pdf, 3 Mo )
DA56 ( s. d., 25 pages, pdf, 7 Mo )
DA57 ( mars 2015, 57 pages, pdf, 4 Mo )
Ville de Québec
DA58 ( s. d., 1 page, pdf, 0.41 Mo )
Profil de charge du tramway – Tramway en direction ouest, à l’heure de pointe du matin (7 h à 8 h)