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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.42 ( mars 2020, 305 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 14, Secteur de la 1re Avenue, entre la 18e Rue et la 41e Rue

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.43 ( mars 2020, 264 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 15, Secteur de la 1re Avenue, entre la 41e Rue et la 59e Rue Est

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.44 ( avril 2020, 165 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 16, Secteur 1re Avenue, avenue Isaac-Bédard et boulevard Henri-Bourassa

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.45 ( avril 2020, 155 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 17, Secteur du boulevard Henri-Bourassa, entre la 71e Rue Est et la 76e Rue Est

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.46 ( avril 2020, 9 pages, pdf, 6 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Figures terrains contaminés - Phase I et II - Plan de localisation des tronçons

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.47 ( s.d., 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Mise à jour de l'indice de canopée et de l'inventaire des arbres

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.48 ( juin 2020, 6 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à l'addenda à la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.49 ( s.d., 5 pages, pdf, 0.38 Mo )

Réponse à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.50 ( mai 2020, 35 pages, pdf, 3 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport synthèse

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.51 ( mai 2020, 34 pages, pdf, 5 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.52 ( mai 2020, 134 pages, pdf, 16 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 4

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.53 ( mai 2020, 54 pages, pdf, 7 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 5

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.54 ( mai 2020, 41 pages, pdf, 9 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 6

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.55 ( mai 2020, 38 pages, pdf, 26 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 7

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.56 ( mai 2020, 119 pages, pdf, 20 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 9

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.57 ( mai 2020, 123 pages, pdf, 38 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 10

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.58 ( mai 2020, 53 pages, pdf, 24 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 10 addenda 2

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.59 ( mai 2020, 282 pages, pdf, 16 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 13

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.60 ( mai 2020, 160 pages, pdf, 20 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 14

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.61 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 25 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 15

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.62 ( mai 2020, 50 pages, pdf, 34 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 16

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.63 ( mai 2020, 58 pages, pdf, 9 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 17

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.64 ( juin 2020, 3 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions et commentaires concernant la modélisation de la dispersion atmosphérique - Troisième série

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire de salamandre à 4 orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 juillet 2020

PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat