Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR5.66 ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )
Réponses aux questions et commentaires concernant la consultation de la Nation huronne-wendat
PR6 ( s. d., 48 pages, pdf, 22 Mo )
PR7 ( mai 2020, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )
PR8.3 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
RP1 ( novembre 2020, 476, pdf, 12 Mo )