Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

755 résultats

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Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA59 ( 28 octobre 2019, 1 page, pdf, 1.00 Mo )

Figure 7.21 – Réseau cyclable de la ville de Québec

Auteur: Institut du Nouveau Monde — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA60 ( s. d., 45 pages, pdf, 0.79 Mo )

Consultation sur la mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun – Résultats du sondage en ligne

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA61 ( 12 décembre 2019, 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Résultats de la vigie exercée en 2019 sur le projet de réseau structurant de transport en commun (RSTC) – Rapport présenté au conseil municipal

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA62 ( s. d., pages 21 et 22, pdf, 0.22 Mo )

Synchronisation des opérations de déneigement

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA63 ( juillet 2019, 26 pages et annexes, pdf, 0.26 Mo )

Cahier technique – Portrait de la mobilité sur le territoire de l’agglomération de Québec – Schéma d’aménagement et de développement/révisé

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —14 juillet 2020

DA64 ( juin 2018, 46 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Mesures d’atténuation de la circulation

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

Ville de Québec

DA65 ( 7 juillet 2020, 12 cartes, pdf, 13 Mo )

Acquisitions et servitudes

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

Ville de Québec

DA66 ( 16 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Partage des coûts de déplacement des réseaux techniques urbains (RTU), note explicative

Auteur: SYSTRA Canada et Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

DA67 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux demandes de la commission du BAPE relatives à l’étude comparative des modes lourds, note

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

DA68 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Présentation sur les attentes de la clientèle

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2020

Ville de Québec

DA69 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Demande de contribution d’Hydro-Québec à l’électrification du Réseau structurant de transport en commun (RSTC) de Québec, note explicative

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70 ( 2 décembre 2019, 169 pages, pdf, 4 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Document principal

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

Ville de Québec

DA70.1 ( 2 décembre 2019, 1170 pages, pdf, 68 Mo )

Dossier d’affaires – Version 8 – Annexes

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA72 ( 30 novembre 2018, 79 pages, pdf, 3 Mo )

Étude des clientèles actuelles et potentielles du Réseau de transport de la Capitale – Rapport d’analyse du volet 1 : Sondage hybride

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA73 ( avril 2014, 59 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport d’activité 2013

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA74 ( s. d., 16 pages, pdf, 3 Mo )

Canopée et arbres d’alignement, présentation du vendredi 10 juillet 2020 en avant-midi

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA76 ( février 2013, 183 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Le Plan métropolitain d’aménagement et de développement du territoire de la Communauté métropolitaine de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77 ( 5 juillet 2010, 69 pages, pdf, 11 Mo )

Colline Parlementaire – Programme Particulier d’urbanisme

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

Ville de Québec

DA78 ( 28 juillet 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Séquences paysagères – tramway – S9 – Place d’Youville

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

Ville de Québec

DA79 ( 30 juillet 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Séquences paysagères – tramway – S10– Saint-Jean-Baptiste

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

Ville de Québec

DA80 ( 24 juillet 2020, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Séquences paysagères – tramway – S11 – Saint-Roch

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 août 2020

DA81 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )

Rectification des faits – DM105 J’y vais en métro