Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DA82 ( s. d., 99 pages, pdf, 38 Mo )
DA83 ( 18 août 2020, 33 pages, pdf, 0.83 Mo )
DA83.1 ( décembre 2018, 39 pages, pdf, 2 Mo )
Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau de service
DA84 ( septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )
ART PUBLIC - Actualisation du budget dans la portée du projet RSTC
Ville de Québec
DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence
DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )
Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
DB2 ( 2012, 66 pages, pdf, 3 Mo )
Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques-phase 1
DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )
DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )
Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020
DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )
Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030
DB6 ( 2017, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )
DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )
Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie
DB8 ( 28 août 1996, pages 5177 à 5180, pdf, 0.02 Mo )
DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321
DB10 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité – Impacts actuels et potentiels de la Covid-19
DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )
DB10.2 ( août 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )
DB10.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )
DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )
DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )
DB11 ( 8 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB12 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.70 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation
DB13 ( 8 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Réponse sur le guide d’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier