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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 août 2020

DA82 ( s. d., 99 pages, pdf, 38 Mo )

Visite du tracé du tramway « AVANT/APRÈS »

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83 ( 18 août 2020, 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés présentés dans les mémoires et compléments d’information

Auteur: Cerema — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83.1 ( décembre 2018, 39 pages, pdf, 2 Mo )

Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau de service

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 septembre 2020

DA84 ( septembre 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

ART PUBLIC - Actualisation du budget dans la portée du projet RSTC

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB1 ( 2015, 121 pages, pdf, 2 Mo )

Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB2 ( 2012, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques-phase 1

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )

Pour des milieux de vie durables – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )

Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB5 ( 2018, 42 pages, pdf, 2 Mo )

Transporter le Québec vers la modernité- Politique de mobilité durable -2030

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB6 ( 2017, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Paramètres (valeurs de 2015)

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juin 2020

DB8 ( 28 août 1996, pages 5177 à 5180, pdf, 0.02 Mo )

« Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics », Gazette officielle du Québec, 128e année, no 35

Auteur: Ville de Québec et Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB10 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité – Impacts actuels et potentiels de la Covid-19

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2020

DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Aménagement du territoire, urbanisme et mobilité - Impacts actuels et potentiels de la COVID-19, avis d’expert

Auteur: Jean DUBÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.2 ( août 2020, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions sur l’avis d’expert

Auteur: Eugénie ANDRIANARY et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.3 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 3 Mo )

« Impact du transport en commun sur la rente foncière : bien au-delà d’un tracé », Revue des travaux de l’essai-laboratoire d’aménagement du territoire et de développement régional 2015-2016

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.4 ( 5 mai 2020, p. 141 à 153, pdf, 4 Mo )

« Vers une utilisation accrue du Transport en commun à Québec ? Analyse des impacts de scénarios pour les personnes fréquentant le campus universitaire », Revue canadienne des sciences régionales, volume 42, numéro 2

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

« Measuring and Interpreting Urban Externalities in Real-Estate Data: A Spatio-Temporal Difference-in-Differences (STDID) Estimator », Buildings, volume 7, numéro 51

Auteur: Jean DUBÉ, D. LUBALA et Y-B YAO — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.6 ( 9 décembre 2019, p. 30 à 49, pdf, 3 Mo )

« Le silence est d’or, mais que vaut l’or? Impact de la proximité aux axes routiers sur les valeurs résidentielles unifamiliales à Québec, 1993-2004 », Revue canadienne des sciences régionales, volume 43, numéro 2

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB11 ( 8 juillet 2020, 7 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Le concept de développement axé sur les transports en commun – Transit-Oriented Development (TOD) – Approche et application

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.70 Mo )

Équité – Communauté – cHoix - mObilité, présentation

Auteur: Société de transport de l'Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DB13 ( 8 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse sur le guide d’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier