Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DB14 ( 6 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )
Présentation de la direction de santé publique de la capitale-nationale
Ministère des Transports
DB15 ( 6 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
Ministère des Transports
DB16 ( 9 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Avis de la firme Ingérop sur le bruit et les vibrations causés par le tramway
Ministère des Transports
DB17 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )
DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )
Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique
DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )
Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique
DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )
Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique
DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec
DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )
DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec
DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DB26 ( 10 juillet 2020, 10 pages, pdf, 2 Mo )
DB27 ( janvier 2018, 11 pages, pdf, 0.88 Mo )
Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Région de Québec – 2001-2011
DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )
Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR
Ministère des Transports
DB28 ( décembre 2019, 56 pages, pdf, 0.89 Mo )
Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des tramways
DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )
Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )
DB34 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )
Encadrement législatif de la sécurité des tramways au Québec
DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )