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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DB14 ( 6 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Présentation de la direction de santé publique de la capitale-nationale

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

Ministère des Transports

DB15 ( 6 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le choix du mode de transport pour le projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère des Transports

DB16 ( 9 juillet 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le bruit et les vibrations causés par le tramway

Auteur: INGÉROP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

Ministère des Transports

DB17 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )

Avis de la firme Ingérop sur le coût d’un tunnel

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB18 ( 2011, 43 pages, pdf, 0.53 Mo )

Guide d’élaboration du dossier d’affaires des grands projets d’infrastructure publique

Auteur: Secrétariat du Conseil du trésor — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB19 ( 2016, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Directive sur la gestion des projets majeurs d’infrastructure publique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB20 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Tarification sociale, note

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB21 ( 9 juillet 2020, 20 pages, pdf, 0.62 Mo )

Survol méthodologique du modèle de transfert modal du MTQ, note technique

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB23 ( 9 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Télétravail et les besoins en déplacement

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB24 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Reprise des activités dans les bureaux du ministère des Transports du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse du genre adapté au domaine des transports

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB26 ( 10 juillet 2020, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Géologie, géotechnique et vibrations, présentation

Auteur: Ministère des Transports, de la mobilité durable et de l’électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27 ( janvier 2018, 11 pages, pdf, 0.88 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Région de Québec – 2001-2011

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR

Auteur: Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

Ministère des Transports

DB28 ( décembre 2019, 56 pages, pdf, 0.89 Mo )

Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d'exploitation des tramways

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Courriel de réponse sur la sécurité du tramway

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB29 ( 2015, 33 pages, pdf, 1 Mo )

Effets individuels et sociaux des changements liés à la reprise des activités minières à Malartic – Période 2006-2013, rapport de recherche

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )

Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB33 ( mars 2017, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Des gains encore possibles en sécurité routière : perspective de santé publique – Mémoire déposé à la Société de l’assurance automobile du Québec

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

DB34 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Encadrement législatif de la sécurité des tramways au Québec

Auteur: Ministère de la Culture et des Communications — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB35 ( 2016, 95 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Plan de conservation du site patrimonial de Charlesbourg

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Les pôles métropolitains et les axes structurants