Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB37 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors de la séance du 7 juillet 2020

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB38 ( 27 mars 2013, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

La lutte aux ilots de chaleur urbains par l'aménagement des aires de stationnement

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB39 ( 2011, 184 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

L’aménagement et l’écomobilité – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB40 ( 2010, 135 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

La biodiversité et l’urbanisation – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB41 ( 2010, 104 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

La gestion durable des eaux de pluie – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB42 ( 27 mars 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB43 ( juin 2006, 23 pages, pdf, 0.18 Mo )

Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Coût des projets majeurs

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB45 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Les étapes de la PÉEIE

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB46 ( 13 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Loi concernant le Réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec (RLRQ, chapitre R-25.03)

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB47 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Position du MTQ à propos de la gratuité du transport collectif

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DB48 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Obligation de la Ville de Québec de procéder à une acquisition totale d’un immeuble même si ses besoins sont une acquisition partielle

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB49 ( 2015, 202 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains - avis scientifique

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB50 ( septembre 2018, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie

Auteur: World Health Organization — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Environmental noise guidelines for the European Region

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DB52 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )

Courriel de réponse sur des questions posées en commission

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DB53 ( 10 juillet 2020, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Les impacts du bruit environnemental, présentation

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DB53.1 ( 10 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.89 Mo )

Mobilité durable et santé, présentation

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DB53.2 ( 10 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Les impacts des îlots de chaleur urbains sur la santé et l’importance du verdissement, présentation

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1 ( 7 juillet 2020, 144 pages, pdf, 0.66 Mo )

Pétition – Sauvons les 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

Auteur: Dorys CHABOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1.1 ( s. d., 142 pages, pdf, 20 Mo )

Photos des 610 arbres du parcours du Tramway-Québec

Auteur: CIMA, AECOM et SETEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC1.2 ( février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Tableau 2-1 – Synthèse des impacts environnementaux appréhendés tiré du rapport technique du mandat 4

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC3 ( 25 avril 2020, 68 pages, pdf, 3 Mo )

Les nouveaux pouvoirs municipaux de prélèvements monétaires et la transition énergétique en aménagement du territoire et transport terrestre : État des lieux

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC4 ( septembre 2019, 124 pages, pdf, 6 Mo )

«“You can’t build your way out of congestion”» : la loi fondamentale de la congestion routière, le concept de la demande induite en transports et l’efficacité des interventions publiques visant à réduire la congestion» tiré de la revue Le Climatoscope