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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Le Journal de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DC5 ( 27 mai 2020, 23 pages, pdf, 0.76 Mo )

Rapport - Covid-19 et transport-Sondage auprès de la population québécoise

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DC6 ( 9 août 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Informations pertinentes sur le groupe projet

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.2 ( 22 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Courriel concernant le projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Nathalie GOSSELIN — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DC7 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Déneigement René-Lévesque ouest

Auteur: Carole Tétrault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DC8 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Courriel à la commission

Auteur: A. LAPIERRE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 août 2020

DC9 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Tramway à Québec

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10 ( 17 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rectification

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.1 ( 18 août 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réseau structurant de transport en commun - demande d"information

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.2 ( 17 août 2020, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Comparaison des modes potentiels de transport pour le RSTC

Auteur: Jean-Marie DESGAGNÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 septembre 2020

DC11 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Projet de tramway

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 mai 2020

DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique sur le projet de construction d'un tramway par la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

DD2 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Synthèse des résultats du sondage pré-consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DD5 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Correspondance à Ville de Québec concernant la version la plus à jour du dossier d'affaires du projet

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —16 juillet 2020

DD5.3 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —15 juillet 2020

DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Demande de rencontre à huis clos

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DD8 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Plan stratégique 2018-2021 – Participer à l’avenir

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —3 août 2020

DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec