Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
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DC5 ( 27 mai 2020, 23 pages, pdf, 0.76 Mo )
Rapport - Covid-19 et transport-Sondage auprès de la population québécoise
DC6 ( 9 août 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DC6.2 ( 22 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Courriel concernant le projet de construction d’un tramway à Québec
DC7 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DC8 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DC9 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
DC10 ( 17 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DC10.1 ( 18 août 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
Réseau structurant de transport en commun - demande d"information
DC10.2 ( 17 août 2020, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )
DC11 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DD2 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )
DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )
DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )
Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique
DD5 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )
Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires
DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
DD5.3 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )
DD8 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )
DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )
DD10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )