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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD11 ( s. d, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Sommet international 2017 – La mobilité urbaine : évolution et révolution, hyperlien

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 août 2020

DD12 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —18 août 2020

DD13 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Accord de la commission d’un délai supplémentaire concernant la série de questions contenues dans le document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 août 2020

DD14 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponses

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 août 2020

DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité d’un système léger sur rail dans l’agglomération de la capitale

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 septembre 2020

DD21 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Demande de dépôt du bilan GES révisé

Auteur: Ghislain BLAIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Ghislain BLAIS : Mémoire

Auteur: Yves LAROCHELLE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM2 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Yves LAROCHELLE : Mémoire déposé au BAPE sur la construction d’un tramway à Québec

Auteur: Gérard PERRON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM3 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Gérard PERRON : Commentaire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec, mémoire

Auteur: Michel BELLEMARE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM4 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Michel BELLEMARE : Pertinence d’un tramway, mémoire

Auteur: Christian BISSON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juillet 2020

DM5 ( 13 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.32 Mo )

Christian BISSON : Lettre concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec – Étude sur l’acoustique et les vibrations, mémoire

Auteur: Club des ornithologues de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM6 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Club des ornithologues de Québec : Mémoire

Auteur: Cégep Limoilou — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM7 ( juillet 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Cégep Limoilou : Le Réseau structurant de transport en commun : un projet nécessaire et justifiable, mémoire

Auteur: SSQ Assurance — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM8 ( août 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

SSQ Assurance : La mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun, des éléments essentiels au développement économique de la Ville de Québec, mémoire

Auteur: Confédération des associations d'étudiants et étudiantes de l'Université Laval et Association des étudiantes et des étudiants de Laval inscrits aux études supérieures — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM9 ( été 2020, 5 pages, pdf, 0.31 Mo )

Confédération des associations d'étudiants et étudiantes de l'Université Laval et Association des étudiantes et des étudiants de Laval inscrits aux études supérieures : Mémoire

Auteur: Conseil de quartier du Cap-Rouge — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM10 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.40 Mo )

Conseil de quartier du Cap-Rouge : Mémoire

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM11 ( juillet 2020, 8 pages, pdf, 11 Mo )

Communauté métropolitaine de Québec : Mémoire

Auteur: Conseil de quartier de Montcalm — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM12 ( 17 juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.99 Mo )

Conseil de quartier de Montcalm : Mémoire

Auteur: Marc-André MC DONALD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM13 ( 17 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.72 Mo )

Marc-André MC DONALD : De la qualité de vie et du bien-être dans les quartiers centraux, mémoire

Auteur: Nature Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM14 ( 18 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Nature Québec : Lettre d’appui au projet, mémoire