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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Apuiat dans la MRC de Sept-Rivières

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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33 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 novembre 2021

AV3 ( 2 novembre 2020, 10 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 14 septembre 2021 au 29 octobre 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —14 septembre 2021

CM1 ( 14 septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.61 Mo )

Liste du centre de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 septembre 2021

CM2 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR1.1 ( 14 septembre 2021, 9 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR2.1 ( 14 septembre 2021, 28 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Directive

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR3.1 ( 14 septembre 2021, 276 pages PDF, pdf, 26 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR3.2 ( 14 septembre 2021, 373 pages PDF, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR3.3 ( 14 septembre 2021, 110 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Inventaire du milieu aquatique - Rapport technique préliminaire

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR3.4 ( 14 septembre 2021, 189 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Inventaire du milieu terrestre - Rapport technique préliminaire

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.1 ( 14 septembre 2021, 43 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.2 ( 14 septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.3 ( 14 septembre 2021, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.4 ( 14 septembre 2021, 15 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.5 ( 14 septembre 2021, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.6 ( 14 septembre 2021, 135 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR5.1 ( 14 septembre 2021, 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 septembre 2021

PR5.2 ( 14 septembre 2021, 62 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 29 septembre 2016

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR5.3 ( 14 septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 septembre 2021

PR5.4 ( 14 septembre 2021, 20 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 janvier 2017

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2021

PR5.5 ( 14 septembre 2021, 4 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Troisième série de questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.6 ( 14 septembre 2021, 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 29 mars 2017

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.7 ( 14 septembre 2021, 61 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Rapport de consultation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2021

PR5.8 ( 14 septembre 2021, 23 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Quatrième série de questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.9 ( 14 septembre 2021, 216 pages PDF, pdf, 25 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 12 mai 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2021

PR5.10 ( Août 2021, 7 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires