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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Apuiat dans la MRC de Sept-Rivières

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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27 résultats

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 septembre 2021

PR6 ( 14 septembre 2021, 80 pages, pdf, 4 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR7 ( 14 septembre 2021, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR8.1.1 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —14 septembre 2021

CM1 ( 14 septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.61 Mo )

Liste du centre de consultation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR8.1.2 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de Québec projet d'entreprendre la PIP

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 septembre 2021

CM2 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2021

PR5.5 ( 14 septembre 2021, 4 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Troisième série de questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.6 ( 14 septembre 2021, 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 29 mars 2017

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.7 ( 14 septembre 2021, 61 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Rapport de consultation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2021

PR5.8 ( 14 septembre 2021, 23 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Quatrième série de questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.9 ( 14 septembre 2021, 216 pages PDF, pdf, 25 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 12 mai 2021

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.1 ( 14 septembre 2021, 43 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.2 ( 14 septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.4 ( 14 septembre 2021, 15 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.5 ( 14 septembre 2021, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR5.1 ( 14 septembre 2021, 14 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 septembre 2021

PR5.2 ( 14 septembre 2021, 62 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 29 septembre 2016

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR5.3 ( 14 septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 septembre 2021

PR5.4 ( 14 septembre 2021, 20 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 16 janvier 2017

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.6 ( 14 septembre 2021, 135 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.3 ( 14 septembre 2021, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR1.1 ( 14 septembre 2021, 9 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 février 2021

PR2.1 ( 14 septembre 2021, 28 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Directive

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR3.1 ( 14 septembre 2021, 276 pages PDF, pdf, 26 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 février 2021

PR3.2 ( 14 septembre 2021, 373 pages PDF, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Le Manuscrit
Complexe récréatif et culturel (CREC)
1er étage
21, rue des Cèdres
Port-Cartier (Québec) G5B 2W5

Téléphone : 418 766-3366

Internet gratuit

Heures d'ouverture

Horaire d’hiver du 20 septembre 2021 jusqu’à la fin mai 2022
Mardi: 10 h à 12 h 13 h à 16 h 30 et 18 h à 21 h
Mercredi: 10 h à 12 h 13 h à 16 h 30 et 18 h à 21 h
Jeudi: 10 h à 12 h et 13 h à 16 h 30
Vendredi: 10 h à 12 h
Samedi: 10 h à 14 h