Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 10 février au 26 mars 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 28 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 10 février 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 12 août 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Nomination de la commissaire-médiatrice

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 10 au 26 mars 2004, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, 2 requêtes

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR4 ( 30 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation en environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DIRECTION DE LA CÔTE-NORD

DA1 ( août 2004, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Détournement d’une route – Lois et jurisprudence, et en annexe, jugement de la Cour supérieure du 22 novembre 1983

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( 18 janvier 2001, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Politique d’indemnisation envers la clientèle lors de la réalisation de travaux par le ministère et jugement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DIRECTION DE LA CÔTE-NORD

DA3 ( 1er septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Plan illustrant l’empiétement possible de l’emprise du projet sur le terrain de Mme Rollande Tremblay

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DIRECTION DE LA CÔTE-NORD

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Engagement du Ministère concernant le projet de réaménagement de la route 138 à Longue-Rive par le ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( mai 1998, 32 pages, pdf, 4 Mo )

Avis sur l’impact du contournement de la route 131 sur la communauté d’affaires de Saint-Félix-de-Valois

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA6 ( s. d., 64 pages, pdf, 7 Mo )

Impacts économiques des déviations sur les communes contournées – Revue de littérature

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( septembre 2004, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses du ministère des Transports aux demandes des propriétaires de l’Auberge de la Rivière Sault-au-Mouton

Auteur: MADAME ROLLANDE TREMBLAY

DC1 ( 25 août 2004, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Copie du certificat de localisation de sa résidence

Auteur: MADAME ROLLANDE TREMBLAY

DC2 ( 1er septembre 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre de retrait de la requête d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation tenue le 24 août 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Compte rendu de la rencontre tenue le 31 août 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en après-midi

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en soirée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD5 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Compte rendu de la séance de médiation tenue le 15 septembre 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD6 ( s. d., non paginé, pdf, 0.74 Mo )

Enregistrement audio (1 de 2) des séances de médiation tenue le 1er septembre 2004 en après-midi et en soirée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD6.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.83 Mo )

Enregistrement audio (2 de 2) de la séance de médiation tenue le 1er septembre 2004 en soirée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD7 ( s. d., non paginé, pdf, 0.91 Mo )

Enregistrement audio de la séance de médiation tenue le 15 septembre 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 23 août 2004, 41 pages, pdf, 0.15 Mo )

Séance tenue le 23 août 2004 en soirée à Portneuf-sur-Mer

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 24 août 2004, 57 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 24 août 2004 en après-midi à Portneuf-sur-Mer

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 24 août 2004, 57 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 24 août 2004 en soirée à Portneuf-sur-Mer