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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de restauration du seuil naturel du lac Joseph à Inverness

Documentation du dossier

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67 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 1er octobre 2010, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 10 août au 24 septembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 3 août 2010, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 22 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 1 er février 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 22 juillet 2010, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 10 août 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 1er décembre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre de nomination du responsable de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 22 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande d’audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 25 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA1 ( 18 janvier 2011, 30 diapositives, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet de restauration du seuil naturel du lac Joseph. Municipalité d’Inverness

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA2 ( janvier 2011, 25 diapositives, pdf, 2 Mo )

Ensemble des présentations sur les avantages, les inconvénients et autres aspects du projet

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DA4 ( 16 septembre 2010, 5 pages, pdf, 0.47 Mo )

Décision 367296 concernant l’installation d’un seuil ennoyé sur le lit de la rivière Bécancour

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH

DA5 ( 19 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Courriel de M. Serge Roy concernant la revégétalisation de la bande riveraine et la sécurité nautique

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH

DA6 ( 24 janvier 2011, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Courriel de M. Serge Roy concernant le code de conduite pour les embarcations

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA7 ( 31 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résolution concernant la facilitation et recherche de consensus dans le cadre de l’audience publique

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINS ET RIVERAINES DU LAC JOSEPH

DA8 ( 1er février 2011, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Courriel de M. Serge Roy concernant les mesures du niveau de l’eau du lac Joseph prises entre 2003 et 2007 puis en 2009 et 2010

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DA9 ( février 2011, 10 pages, pdf, 0.44 Mo )

Complément d’information suite à la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB1 ( 26 janvier 2011, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question de la commission lors de la séance publique du 18 janvier concernant la zone d’intervention prioritaire phosphore du lac Joseph

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DD1 ( 20 avril 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une requête de la commission du BAPE concernant la domanialité du lit du lac Joseph

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DD2 ( 18 avril 2011, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à une requête de la commission concernant le droit d’empiètement sur le fond marin

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DD3 ( 18 avril 2011, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à une requête de la commission concernant le droit d’empiètement sur le fond marin

Auteur: Jacques THÉRIAULT

DM1 ( 20 janvier 2011, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Jacques THÉRIAULT : Mémoire