Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ1.1 ( 11 février 2026, 16 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
DQ5.1 ( 12 février 2026, 26 pages, pdf, 2 Mo )
DT2 ( 4 février 2026, 92 pages, pdf, 1 Mo )
Séance tenue le 4 février 2026 en après-midi à Sainte-Julienne
DQ2.1 ( 11 février 2026, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
DT1 ( 3 février 2026, 93 pages, pdf, 0.85 Mo )
DQ4.1 ( 11 février 2026, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ3.1 ( 11 février 2026, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DT3 ( 4 février 2025, 67 pages, pdf, 0.74 Mo )
DB9 ( 3 février 2026, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Enjeux de qualité de l’air, capsule d’information présentée lors des séances de la première partie
DB10 ( 3 février 2026, 18 pages PDF, pdf, 8 Mo )
DB11 ( 4 février 2026, 25 pages PDF, pdf, 9 Mo )
DB15 ( s. d., 16 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Pistes pour améliorer la sécurité et la mobilité active, capsule d’information
DB16 ( s. d., 8 pages, pdf, 1 Mo )
DA11 ( 6 février 2026, 7 pages, pdf, 0.51 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances des 3 et 4 février 2026
DB13 ( 4 février 2026, 7 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DB12 ( s. d., 22 pages, pdf, 2 Mo )
DB14 ( 3 février 2026, 10 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
Dimensions sociales, psychologiques et qualité de vie, capsule d’information
DQ2 ( 9 février 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DQ3 ( 9 février 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DQ4 ( 9 février 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Question adressée au ministère des Ressources naturelles et des Forêts
DQ1 ( 9 février 2026, 7 pages, pdf, 0.20 Mo )
Questions adressées au ministère des Transports et de la Mobilité durable
DQ6 ( 9 février 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DQ5 ( 9 février 2026, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux
DQ6.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA4 ( Février 2026, 3 pages, pdf, 0.70 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Gisèle-Paré
2550, rue Eugène-Marsan
Sainte-Julienne (Québec) J0K 2T0
Téléphone: 450 831-3811
Accès gratuit à un ordinateur et Internet
Heures d'ouverture
Lundi et dimanche: fermé
Mardi: 9h à 19h
Mercredi et jeudi : 9h à 18h
Vendredi: 9h à 12h
Samedi: 9h à 14h
Fermeture les vendredi 3 avril et mercredi 24 juin