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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’une ferme piscicole terrestre à Baie-Trinité

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

  • L'avis de projet

  • La directive ministérielle

  • L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

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41 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 septembre 2025

AV3 ( 29 septembre 2025, 7 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Compte rendu de la période d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 août 2025

CM1 ( Juillet 2025, 1 page PDF, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 août 2025

CM2 ( Août 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR1.1 ( Octobre 2024, 21 pages PDF, pdf, 33 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR2.1 ( Octobre 2024, 42 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Directive

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR2.2 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.28 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR2.3 ( Décembre 2024, 16 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR3.1 ( Décembre 2024, 138 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport principal

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR3.2 ( Décembre 2024, 110 pages PDF, pdf, 27 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes A à G

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR3.3 ( Décembre 2024, 720 pages PDF, pdf, 55 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes H à K

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR4.1 ( Février 2025, 140 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR4.2 ( Avril 2025, 132 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR4.3 ( Juin 2025, 69 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR4.4 ( Juillet 2025, 25 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 juillet 2025

PR4.5 ( Juillet 2025, 37 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR5.1 ( Février 2025, 53 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR5.2 ( Mars 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Questions et commentaires - Consultation autochtone

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR5.3 ( Mars 2025, 532 pages PDF, pdf, 39 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 3 février 2025

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR5.4 ( Mars 2025, 9 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 5 mars 2025 - Consultation autochtone

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 juillet 2025

PR5.5 ( Avril 2025, 26 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR5.6 ( Mai 2025, 228 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 30 avril 2025 - Deuxième série

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR5.7 ( Juin 2025, 71 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Rapport de modélisation

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR5.8 ( Mai 2025, 30 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Devis de modélisation

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 juillet 2025

PR5.9 ( Juin 2025, 25 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Étude prédictive des niveaux sonores

Auteur: AquaBoréal inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2025

PR5.10 ( Juin 2025, 120 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Étude de potentiel archéologique