Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.
La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
AV3 ( 22 juillet 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )
CM1 ( Juin 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )
CM2 ( Juin 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )
PR1.1 ( Janvier 2024, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )
PR2.1 ( Février 2024, 46 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR2.2 ( Février 2024, 1 page PDF, pdf, 0.06 Mo )
PR2.3 ( Avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )
PR3.1 ( Novembre 2024, 634 pages PDF, pdf, 49 Mo )
PR3.2 ( Novembre 2024, 882 pages PDF, pdf, 73 Mo )
PR3.3 ( Novembre 2024, 526 pages PDF, pdf, 55 Mo )
PR4.1 ( Janvier 2025, 122 pages PDF, pdf, 22 Mo )
PR4.2 ( Avril 2025, 67 pages PDF, pdf, 8 Mo )
PR5.1 ( Janvier 2025, 29 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR5.2 ( Mars 2025, 400 pages PDF, pdf, 50 Mo )
PR5.3 ( Mai 2025, 156 pages PDF, pdf, 20 Mo )
PR6 ( Mai 2025, 86 pages PDF, pdf, 14 Mo )
PR7 ( Mai 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
PR8.1.1 ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Juin 2025, 1 page PDF, pdf, 0.05 Mo )