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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projets de douze réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique dans la région de la Mauricie

Documentation du dossier

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183 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 avril 2019

DQ7 ( 11 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la MRC de Mékinac

Auteur: MRC de Mékinac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 avril 2019

DQ7.1 ( 12 avril 2019, 2 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: MRC de Mékinac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 avril 2019

DQ7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Règlement de zonage, section 24 – Protection des sites d’intérêts, complément d’information au document DQ7.1

Auteur: MRC de Mékinac — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 avril 2019

DQ7.3 ( 29 mai 2018, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Territoires non organisés – Plan de zonage, complément d’information au document DQ7.1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2019

DQ8 ( 11 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la Ville de La Tuque

Auteur: Ville de La Tuque — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2019

DQ8.1 ( 16 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2019

DQ9 ( 11 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la MRC de Maskinongé

Auteur: MRC de Maskinongé — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2019

DQ9.1 ( 17 avril 2019, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 avril 2019

DQ10 ( 11 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la MRC de Matawinie

Auteur: MRC de Matawinie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2019

DQ10.1 ( 29 avril 2019, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 avril 2019

DQ11 ( 25 avril 2019, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Question à la MRC de la Jacques-Cartier

Auteur: MRC de la Jacques-Cartier — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 avril 2019

DQ11.1 ( 25 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: MRC de la Jacques-Cartier — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 avril 2019

DQ11.2 ( 25 avril 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Errata au document DQ11.1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 avril 2019

DQ12 ( 25 avril 2019, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2019

DQ12.1 ( 30 avril 2019, non paginé, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 avril 2019

DQ13 ( 26 avril 2019, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 mai 2019

DQ13.1 ( s. d., 4 pages et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —8 mai 2019

DQ14.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 mai 2019

DQ15 ( 24 mai 2019, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 juin 2019

DQ15.1 ( s. d., non paginé, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2019

DQ16 ( 6 juin 2019, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Question au Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique - Nations Unies Environnement - English version inside

Auteur: Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique - Nation Unies Environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2019

DQ16.1 ( 23 juin 2019, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du document DQ16 - English version inside

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2019

DQ17 ( 25 juin 2019, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Question à Protected Planet - United Nations World Conservation Monitoring Center - English version inside

Auteur: Protected Planet, United Nations World Conservation Monitoring Center — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2019

DQ17.1 ( 26 juin 2019, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du document DQ17 - English version inside

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —3 juillet 2019

DQ18 ( 29 avril 2019, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Questions à Union Internationale pour la Conservation de la Nature - English version inside