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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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150 résultats

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 mai 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 15 décembre 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.42 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 4 mai 2016

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.5 ( 23 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 novembre 2016

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.6 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.39 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 23 mai 2017

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.7 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.52 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 décembre 2017

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.8 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.51 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 11 juin 2018

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.9 ( 13 mai 2019, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 novembre 2018

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.10 ( 12 novembre 2019, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 mai 2019

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.11 ( 12 mai 2020, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 12 novembre 2019

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.12 ( 9 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 9 juin 2020

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.13 ( 9 juin 2021, 5 pages, pdf, 0.48 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 9 décembre 2020

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.14 ( s. d., 6 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 15 juin

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.15 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.43 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 décembre 2021

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.16 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.32 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 7 juin 2022

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 mai 2023

DA5.17 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.70 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 13 décembre 2022

Auteur: Enercycle et Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA6 ( mai 2023, 29 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet lors de la séance du 16 mai 2023

Auteur: GFL Environnemental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA7 ( s. d., 42 pages, pdf, 9 Mo )

Rapport 2021 sur la durabilité

Auteur: Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA8 ( 19 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Complément d’information sur l’économie circulaire

Auteur: Soft dB — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA9 ( 19 mai 2023, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information concernant l’étude acoustique

Auteur: Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA10 ( 25 février 2014, 19 pages, pdf, 23 Mo )

Contrat de service pour l’élimination de matières résiduelles au LET de Champlain

Auteur: GFL Environnemental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA10.1 ( 6 décembre 2021, 9 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Addenda au contrat de services pour l’élimination des matières résiduelles au LET de Champlain intervenu le 25 février 2014

Auteur: Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2023

DA10.2 ( 12 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Demande de traitement confidentiel de deux documents

Auteur: Investissement Québec -CRIQ pour Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2023

DA11 ( 23 mai 2023, 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Suivi de la cellule dédiée au site du LET de Champlain – Bilan des travaux sur le terrain effectués en 2022

Auteur: SNC-Lavalin pou Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2023

DA12 ( 24 mai 2023, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Complément d’information à la suite de la première partie des audiences